Interventions en commissions de Marc Massion

s'est interrogé sur la négociation menée par le Gouvernement, au regard de l'insatisfaction exprimée par les différentes parties. Il s'est demandé également dans quelle mesure le texte n'est pas devenu caduc compte tenu du contexte de crise et des modifications qui sont en cours de discussion. Il a estimé que les conditions d'examen du présent ...

s'est interrogé sur la négociation menée par le Gouvernement, au regard de l'insatisfaction exprimée par les différentes parties. Il s'est demandé également dans quelle mesure le texte n'est pas devenu caduc compte tenu du contexte de crise et des modifications qui sont en cours de discussion. Il a estimé que les conditions d'examen du présent ...

s'est interrogé sur la négociation menée par le Gouvernement, au regard de l'insatisfaction exprimée par les différentes parties. Il s'est demandé également dans quelle mesure le texte n'est pas devenu caduc compte tenu du contexte de crise et des modifications qui sont en cours de discussion. Il a estimé que les conditions d'examen du présent ...

s'est interrogé sur la négociation menée par le Gouvernement, au regard de l'insatisfaction exprimée par les différentes parties. Il s'est demandé également dans quelle mesure le texte n'est pas devenu caduc compte tenu du contexte de crise et des modifications qui sont en cours de discussion. Il a estimé que les conditions d'examen du présent ...

Puis la commission a entendu le compte rendu de la mission effectuée au Moyen-Orient (premier déplacement : Arabie saoudite, Yémen, Abu Dhabi, Dubaï, Qatar) du 19 au 30 octobre 2008 par M. Jean François-Poncet et Mme Monique Cerisier-ben Guiga.

Elle a adopté un amendement, cosigné par M. Marc Massion, portant article additionnel après l'article 5 bis, tendant à fixer les modalités de contribution aux fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à taxe professionnelle unique résultant de la fusion d'EPCI ...

a précisé que la mission « Outre-mer », avec 1,97 milliard d'euros en autorisations d'engagement (AE) en 2009, représentait moins de 15 % de l'effort budgétaire en faveur de l'outre-mer. Elle ne donnait donc qu'une vision parcellaire de l'effort de l'Etat, car le document de politique transversale « Outre-mer » recense, pour 2009, un total de 1...

Concernant l'article 65, M. Marc Massion, rapporteur spécial, a indiqué qu'il souhaitait, à titre personnel, sa suppression, dans l'attente de l'examen de la LODEOM.

A ce sujet, M. Marc Massion, rapporteur spécial, a rappelé que la mission « Outre-mer » ne représentait que 15 % de l'effort global de l'Etat en direction de l'outre-mer. A l'invitation des rapporteurs spéciaux, la commission a alors décidé de proposer au Sénat d'adopter, sans modification, les crédits de la mission « Outre-mer » ainsi que l'a...

Répondant à M. Marc Massion, M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur pour avis, a précisé que les « cotisations fictives » correspondaient aux situations dans lesquelles l'employeur fournit directement des prestations sociales, sa contribution au financement de ces prestations étant alors comptabilisée en tant que « cotisations fictives ».

Après les interventions de M. Marc Massion et de Mme Nicole Bricq, elle a également adopté un amendement portant article additionnel après l'article 39, afin de supprimer l'observatoire économique de l'hospitalisation publique et privée.

Puis, répondant à M. Marc Massion, il a confirmé que l'INSEP accueillait également des sportifs handicapés, une partie des travaux de rénovation visant, d'ailleurs, à en améliorer l'accessibilité.

s'est ému de ce que M. Serge Dassault, rapporteur pour avis, se soit également exprimé comme chef d'entreprise, en estimant que les revenus du travail concernaient d'abord les salariés.

a souhaité que la représentation proportionnelle des groupes soit respectée pour la désignation des postes au sein du bureau. Après une brève suspension de séance, il a été procédé au scrutin. Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 45 ; bulletins blancs ou nuls : 0 ; suffrages exprimés : 45 ; majorité absolue : 23...

Tout en approuvant les propos de M. François Trucy, M. Marc Massion a également apprécié le volontarisme qui avait caractérisé les travaux de la commission spéciale ces dernières années. M. Yann Gaillard est revenu sur la qualité et l'esprit dans lequel les travaux de la commission spéciale avaient été conduits.

a rejoint ces préoccupations en proposant que le financement de l'Etat corresponde à un remboursement intégral des frais engagés par la commune.

a confirmé son accord pour cosigner le rapport, en relevant la diversité de l'implication des rapporteurs spéciaux dans la conduite des activités de contrôle.

a indiqué que la mission « Pilotage de l'économie française » constituait l'une des innovations du projet de loi de finances pour 2008, résultant de la modification des périmètres ministériels. Il a précisé qu'elle comprenait deux programmes : le programme « Statistiques et études économiques », issu de la mission « Stratégie économique et pilo...

a fait remarquer que le projet de loi de finances pour 2008 n'était pas un budget de rupture, mais un budget « d'aggravation » de la situation du pays et de celle des Français.

Enfin, après une demande de précision de M. Marc Massion, M. André Ferrand a souhaité savoir si le consortium Stade de France communiquait de façon adéquate sur certaines des activités annexes qu'il pouvait organiser, comme les congrès ou séminaires, voire les événements familiaux. En réponse, M. Michel Sergent, rapporteur spécial, a souligné q...