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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Marcel-Pierre Cléach
Victimes des essais nucléaires français (
33 interventions
)
Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (
32 interventions
)
Journée nationale en mémoire des victimes de la guerre d'algérie et des combats en tunisie et au maroc (
29 interventions
)
Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles (
18 interventions
)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (
9 interventions
)
Commémoration de tous les morts pour la france le 11 novembre (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
6 interventions
)
Conditions d'attribution de la carte du combattant (
6 interventions
)
Loi de finances pour 2008 (
5 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
4 interventions
)
Journée nationale du souvenir du 19 mars (
4 interventions
)
Réserve militaire et service de défense (
3 interventions
)
Débat sur la politique européenne de la pêche (
3 interventions
)
Loi de programmation militaire (
3 interventions
)
Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 (
3 interventions
)
Contentieux et procédures juridictionnelles (
2 interventions
)
Engagement national pour le logement (
2 interventions
)
Diffamations injures ou provocations commises par l'intermédiaire d'internet (
2 interventions
)
Loi d'orientation agricole (
2 interventions
)
Accord entre la france et l'allemagne visant à mieux sanctionner les infractions aux règles de la circulation (
2 interventions
)
Convention de coopération douanière sur l'île de saint-martin entre la france et les pays-bas (
2 interventions
)
Audition de m. patrick kron président-directeur général d'alstom (
2 interventions
)
Examen de l'étude de faisabilité de mm. jean-claude lenoir sénateur et christian bataille député sur les « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste » (
2 interventions
)
Mise en oeuvre de la loi relative à la reconnaissance et l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (
2 interventions
)
Débat sur la politique de l'état en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2007 (
1 intervention
)
Adaptation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (
1 intervention
)
Interdiction de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbures par fracturation hydraulique (
1 intervention
)
Sécurité des approvisionnements stratégiques de la france (
1 intervention
)
Nomination de rapporteurs (
1 intervention
)
Audition de m. alain juppé ministre de la défense et des anciens combattants (
1 intervention
)
Déplacement en guyane dans le cadre de la mission harpie (
1 intervention
)
Situation en égypte (
1 intervention
)
Gestion intégrée des zones côtières de la méditerranée (
1 intervention
)
Politique de défense du japon (
1 intervention
)
Audition de mme françoise cachin directeur honoraire des musées de france (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (
1 intervention
)
Commission mixte paritaire fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la france (
1 intervention
)
Audition de m. ilan halevi représentant de l'autorité palestinienne en france et en allemagne (
1 intervention
)
Loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (
1 intervention
)
67e session de l'assemblée générale des nations unies (
1 intervention
)
Approbation de l'entente entre la france et le québec relative à l'office franco-québécois pour la jeunesse (
1 intervention
)
Faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (
1 intervention
)
Accueil des personnes handicapées (
1 intervention
)
Elargissement de l'union européenne (
1 intervention
)
Elargissement (
1 intervention
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