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Pourtant, M. Sido nous a dit tout à l'heure qu’il avait consulté la FNTR, et qu’elle n’était plus du tout d’accord, en raison de la crise. C’était la crise, voilà dix-huit minutes ! Mais elle est maintenant finie : on va pouvoir acheter de gros poids lourds, défoncer les routes, changer les ouvrages ; c’est extraordinaire !

après avoir rappelé son attachement à ce véritable « bijou » de professionnalisme qu'est l'AFP, s'est inquiétée de l'avenir de la profession de photographe au sein de l'Agence et a sollicité des précisions sur le statut et les droits qui leur sont consentis.

L’article 2 traite du changement climatique. La priorité d’action, s’agissant du climat, c’est l’économie et l’efficience. Les deux grands chantiers visés sont le bâti et le transport. Effectivement, leurs émissions de gaz à effet de serre ont encore augmenté depuis 1990, respectivement de 13, 5 % et 20 %. Mais il est fait mention d’un chantie...

Nous ne commettrons pas le péché d’orgueil ! L’important est que le texte soit bon : je retire cet amendement, monsieur le président.

La formation des professionnels de la filière du bâtiment est un prérequis indispensable pour permettre à ce secteur d’activités de s’adapter aux nouvelles exigences environnementales. Il nous semble important d’insister notamment sur la formation aux techniques de diagnostic préalable et à la connaissance des énergies renouvelables, ainsi que...

Nous vous proposons, mes chers collègues, d’intégrer une phrase de précision sur les buts poursuivis par ce texte et les méthodes pour y parvenir. Le point focal du Grenelle a toujours été énoncé comme la « préservation de l’environnement », même si nous nous félicitons de voir que, dans certains chapitres, cela s’étend avec pertinence à la no...

Le groupe socialiste le retire, madame la présidente, mais il reviendra à la charge à l’occasion des grands projets.

Pour ma part, je reste solidaire de mon ami Jacques Muller, car la notion de croissance repose encore sur celle de ressources infinies de la planète. Nous n’avons pas encore totalement intégré le fait qu’il nous faut partager. À entendre les chantres de l’exportation, avoir des balances commerciales qui affichent des excédents gigantesques, c’...

Cet amendement vise les grands projets. Souvenez-vous, l’engouement initial des associations pour le Grenelle s’est construit sur l’espoir non seulement d’une réponse à l’urgence écologiste, mais aussi de la fin de l’incompréhension, de la sortie des conflits durs autour des grands projets. On allait enfin se donner les moyens de dialoguer ! ...

Monsieur le rapporteur, je ne suis pas votre raisonnement. Nous n’allons pas jouer en permanence aux dominos, retirant chacun de nos amendements… Certes, le deuxième alinéa de l’article 1er fait mention de la prise en compte de la préservation de l’environnement. J’ai bien noté également l’introduction de la notion du renversement de la charge...

Il s’agit presque d’un amendement rédactionnel, puisqu’il tend à tirer les conséquences de la mention, au début du quatrième alinéa de l’article 1er, de deux stratégies nationales : celle du développement durable et celle de la biodiversité. On ne peut donc faire référence à « sa » cohérence, mais à « leur » cohérence. Tout comme on écrira par ...

L’objet de cet amendement est très proche de celui de l’amendement de la commission. L’article 30 bis, tel qu’il est rédigé, est inopérant pour empêcher les écrans noirs, puisque les coupures de signal resteront autorisées lorsque la chaîne diffusée sur le réseau 3G ne détiendra pas les droits pour la téléphonie mobile.

Les taxes dont nous avons débattu hier sont visiblement accueillies sans enthousiasme par les opérateurs, qui veillent à leur chiffre d’affaires. Nombre d’amendements ont d’ailleurs tenté de les tirer à la baisse. Cette dynamique laisse donc augurer pour la mise en œuvre de ces taxes d’une collaboration timide et relative de la part des opérate...

Les accords interprofessionnels mériteraient à tout le moins une expertise, ne serait-ce que pour permettre au Parlement de déterminer des critères d’appréciation de ces accords. Des accords sont parfois conclus entre pot de fer et pot de terre, par exemple entre des sociétés d’édition de phonogrammes et de très petits labels, lesquels auraien...

A priori, j’approuve ces amendements, convaincue par les explications de M. Ralite sur la protection du volet libertaire et foisonnant : le partage d’images, fussent-elles mobiles, entre internautes, ne saurait évidemment entrer dans le champ de l’édition au sens professionnel et encore moins relever du CSA. Ce faisant, monsieur Retaill...

La commission a pris la précaution de supprimer le mot « ethnoculturelle » du projet de loi. Il faut continuer dans cette direction. La lutte contre le racisme se heurte souvent à l’ambiguïté de l’utilisation du mot « race », alors que l’on veut précisément combattre ce concept. Je vous propose donc de lui substituer le terme « origine ». Il ...

Tout à fait ! Voilà à quoi peut aboutir ce mot ! Plus récemment, lors du colloque sur l’évolution organisé par le ministre Xavier Darcos à destination des universitaires et inspecteurs, le généticien Pierre-Henri Gouyon a mis en évidence les liens entre la banalisation du mot « race », la hiérarchie basée sur les différences et la tentation d...

Le Gouvernement nous dit vouloir la « désintoxication de la publicité ». Nous le prenons au mot. La simple cohérence serait de ne pas réintroduire la promotion des marques en d’autres lieux, comme les SMAD, et sous d’autres formes plus pernicieuses, comme le placement de produit. Certes, la directive prévoit des mesures d’encadrement en cas d...