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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Marie-Noëlle Lienemann
8252 interventions trouvées.
La parole est à Mme Catherine Troendlé, pour répondre à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Antoine Lefèvre, auteur de la question n° 392, adressée à Mme la ministre du travail.
La parole est à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à M. Antoine Lefèvre, pour répondre à Mme la secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente La séance est suspendue.
Absolument !
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique. Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus aux amendements tendant à insérer un article additionnel après l’...
L’amendement n° 454 rectifié, présenté par M. J. Bigot, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Duran et Vaugrenard, Mmes Perol-Dumont et Meunier, M. Courteau et Mme Féret, est ainsi libellé : Après l’article 55 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au premier alinéa de l’article 6 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 454 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 455 rectifié, présenté par M. J. Bigot, Mmes Préville, Tocqueville et Conway-Mouret, MM. Duran et Vaugrenard, Mmes Perol-Dumont et Meunier, M. Courteau et Mme Féret, est ainsi libellé : Après l’article 55 Ins...
L’amendement n° 1053 rectifié bis, présenté par MM. Corbisez et Dantec, Mme N. Delattre, M. Guérini, Mme Guillotin, M. Labbé, Mme Laborde et M. Léonhardt, est ainsi libellé : Après l’article 55 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le chapitre IV du titre II du livre II du code de la consommation est complété par une section a...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Tocqueville, l’amendement n° 455 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 455 rectifié.
Monsieur Léonhardt, l’amendement n° 1053 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1053 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 778, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 55 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le titre IV du livre III du code de l’énergie est complété par un chapitre VI ainsi rédigé : « Chapitre VI « Colonnes mont...
Le sous-amendement n° 1134 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet et Chaize, Mmes Deromedi et Garriaud-Maylam, MM. Duplomb, B. Fournier et Pierre, Mme Lamure, M. Revet, Mmes Morhet-Richaud et Duranton, MM. Poniatowski, Bizet, Cuypers et Bonhomme, Mmes Lanfranchi Dorgal et Imbert, MM. Lefèvre et Mayet et Mme Berthet, est ainsi libellé :...
