Interventions de Maurice Vincent

Il est très difficile de construire un budget qui comporte des économies substantielles sans nuire à la croissance. Pourrons-nous mobiliser l'épargne des Français, abondante, notamment celle gérée par la Caisse des dépôts et consignations, afin d'oeuvrer en faveur de la relance ? J'ose exprimer une idée hétérodoxe : les collectivités sont sou...

Monsieur le ministre, il peut sembler paradoxal de vous interroger sur les conséquences de la fin des quotas laitiers, compte tenu des oppositions qui s’étaient manifestées en 1984 lors de leur mise en place par le gouvernement de l’époque. Annoncée depuis de nombreuses années, la fin des quotas laitiers deviendra dès l’année prochaine une réa...

Monsieur le ministre, je vous remercie de votre réponse et de votre détermination à poursuivre la recherche de mécanismes de régulation permettant de rassurer les producteurs laitiers. C’est en effet un enjeu à la fois économique et territorial.

Dès la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (LRU), le signal a été donné aux établissements d'être le plus autonomes possible avec le transfert des crédits de masse salariale que cela supposait et, en même temps, de se regrouper. Cela me rappelle la contradiction qu'il y a à consacrer la compétence générale des communes ...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le sport tient une place de plus en plus importante dans notre société et porte des enjeux majeurs en termes de santé publique, de cohésion sociale, d’épanouissement personnel et de développement économique. Dans ce cadre, le sport professionnel, avec sa visibilité parf...

Quelle est la part des cours en ligne disponibles ? Y a-t-il beaucoup de masters 2 en droit public ? Les MOOCs sont essentiels à la reconnaissance internationale, à la crédibilité de nos universités. Va-t-on vers un classement comme celui de Shanghai ? Le contexte semble concurrentiel. Dans un monde universitaire où l'implication des enseignant...

Cela reste très marginal au regard du nombre total de formations.

Je souhaiterais connaître votre sentiment sur l'intensité et l'efficacité des contrôles effectués dans le cadre européen de la Champions League et de l'Europa League ? Un moyen supplémentaire de lutte contre le dopage serait peut-être d'alléger les calendriers. Certes les clubs ont des effectifs assez nombreux, mais parmi les joueurs, les cad...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, étant inscrit dans la discussion générale, je n’ai malheureusement, pour des raisons personnelles, pas pu y participer et je vous prie de m’en excuser. Je rejoins M. le rapporteur et de M. le secrétaire d’État dans leur avis sur cet amendement, mais je souhaite apporter...

Cet amendement soulève la question du jugement sur les responsabilités. Même si je n’étais pas présent lors de la discussion générale, on m’en a fait un résumé duquel il ressort qu’un large consensus s’est dégagé pour reconnaître que la responsabilité était partagée entre les banques et les collectivités territoriales. Je crois que cette synthè...

Je suis un élu du département de la Loire, où se trouve la source de l’eau Badoit ; je m’exprime d'ailleurs aussi au nom de Jean-Claude Frécon, qui partage mon sentiment. Même si la proposition de loi est imparfaite, il est souhaitable, pour les quelques familles confrontées à de graves difficultés, qu’elle soit adoptée rapidement. C'est pourq...

Bravo pour ce rapport de qualité. J'approuve les remarques formulées par mes collègues. Je nuancerais celle de M. Lozach : le rapport propose que la métropole « ou l'intercommunalité » soit le partenaire de référence. Pour éviter les ambiguïtés, conservons la seule intercommunalité. En toute hypothèse, la commune n'est pas l'échelon optimal. Dé...

Bravo pour ce rapport de qualité. J'approuve les remarques formulées par mes collègues. Je nuancerais celle de M. Lozach : le rapport propose que la métropole « ou l'intercommunalité » soit le partenaire de référence. Pour éviter les ambiguïtés, conservons la seule intercommunalité. En toute hypothèse, la commune n'est pas l'échelon optimal. Dé...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je m’exprimerai également au nom de ma collègue Delphine Bataille.

Beaucoup a été dit. Je ne reviens pas sur les remarques du rapporteur général, que nous faisons nôtres, ce qui me permet de résumer mon propos à quelques points. Je tiens à souligner que, loin d’être une mesure technique, la disposition relative à cette taxe prévue par cette proposition de loi est majeure. Elle recouvre à la fois des enjeux fi...

Je retire l’amendement, monsieur le président.

Cet amendement est également retiré, monsieur le président.

Pour avoir présidé l'université de Saint-Étienne, j'ai mesuré la bonne volonté de l'INSERM, mais aussi ses difficultés à accompagner des équipes avec des redéploiements de moyens. Pensez-vous disposer d'une marge de manoeuvre suffisante pour accompagner par des moyens réels des équipes de qualité, en dehors des capitales régionales historiqueme...

À Lyon, M. Aulas n'investit pas 400 millions d'euros comme vous le dites, mais 135 en commun avec M. Seydoux, le reste étant financé par des emprunts bancaires garantis par le département et la métropole.

À Lyon, M. Aulas n'investit pas 400 millions d'euros comme vous le dites, mais 135 en commun avec M. Seydoux, le reste étant financé par des emprunts bancaires garantis par le département et la métropole.