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Je souhaite réagir aux propos de notre rapporteur. Il s’agit de sauver des entreprises qui sont indispensables dans les grandes métropoles, mais aussi dans les stations balnéaires et les communes touristiques, avec des professionnels qui encadrent le monde de la nuit. Vous avez évoqué, monsieur le rapporteur, la proximité de M. Serge Babary a...
Cela dit, il s’agit de professionnels dont nous avons besoin pour encadrer des jeunes qui ont envie de faire la fête. Or ces entreprises vont disparaître, et les effets de cette disparition pour la vie sociale et l’ordre public se produiront dans la durée. Par ailleurs, cela a été dit, tant l’amendement de M. Babary que le mien tendent à prévo...
Je pense que nous sommes là au cœur de notre débat. Certains souhaitent que l’approche soit la plus fine, la plus territoriale, la plus adaptée aux réalités possible, et qu’elle s’appuie, en conséquence, sur le représentant de l’État dans le département pour juger des situations. Monsieur le ministre, je suis quelque peu surpris de votre réact...
Cet amendement a pour objet de réparer un oubli : l’attribution de la prime covid aux structures de la petite enfance. Pendant la crise sanitaire, de nombreuses crèches ont continué d’exercer leurs missions, non sans difficultés et avec un grand mérite, notamment pour permettre aux parents soignants ou socio-éducatifs auprès des patients, pers...
Non, je le retire après avoir entendu les explications du rapporteur général et du ministre, monsieur le président.
Il s’agit d’éviter toute rupture d’égalité – M. le rapporteur général a dit combien c’était important à ses yeux, de même que M. le ministre – entre les salariés ayant fait montre d’un engagement identique face à l’épidémie.
Pendant la crise, l’engagement a été le même. Aujourd’hui, la reconnaissance doit être la même. Si prime il y a et puisqu’il y a prime, celle-ci doit être attribuée à tous ceux qui ont eu le même engagement face à l’épidémie. C’est là une mesure de bon sens, sinon il y a bien, comme je le disais tout à l’heure, rupture d’égalité, ce qui n’est ...
Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, puisque la discussion générale touche à sa fin, je ne reviendrai pas sur les brutalités glaçantes et effroyables que subissent les victimes de violences conjugales. Pour les réduire, améliorer la loi a son importance. Je veux à mon tour rappeler le travail qu’a déjà entrepris n...
Et Mme Schiappa ?
Je ne suis pas juriste et je suis toujours impressionné par les démonstrations de Philippe Bas, auxquelles je me rallie volontiers.
En l’occurrence, je me heurte à un obstacle. Certes, l’appréciation du juge est importante. Mais, si je ne suis pas homme de loi, j’ai quelques connaissances historiques ; je sais que le juge est dans la société et que cette dernière est marquée par des héritages. Annick Billon vient de les évoquer : notre société a du mal à admettre qu’un pare...
Dans la plupart des cas, l’emprise, dont vient de parler Annick Billon, est un phénomène insidieux et latent. N’interdire la médiation que dans les cas où elle serait manifeste apparaît trop restrictif au regard de la réalité du phénomène vécue par les victimes. De plus, laisser un champ plus large à sa définition permettra de mieux protéger l...
Le vol commis au préjudice de son conjoint, sauf lorsque les époux sont séparés de corps et autorisés à résider séparément, ne peut donner lieu à des poursuites pénales. Une seule exception existe jusqu’à présent, à savoir le vol portant sur des objets ou des documents indispensables à la vie quotidienne de la victime, tels que des documents d’...
Je suis prêt à retirer l’amendement, mais l’article 7 bis introduit bien le vol commis par une personne à l’égard de son conjoint portant sur des moyens de communication ; je voulais simplement en élargir le champ. Après avoir écouté attentivement la rapporteur et la garde des sceaux, je le retire, madame la présidente.
Lors de l’examen de cet article 1er, nous aurons notamment à débattre du dispositif de l’activité partielle. Je souhaite appeler votre plus grande attention sur la situation exceptionnelle que connaissent de nombreux acteurs du champ artistique et culturel, notamment les établissements publics de coopération culturelle. Alors qu’il leur avait ...
Madame la ministre, personne dans cet hémicycle, me semble-t-il, n’a reproché au Gouvernement les mesures qu’il a prises concernant le confinement. Nous avons été tout à fait responsables. C’est le déconfinement que vise l’amendement de Michel Savin. Je ne comprends pas que vous ne laissiez pas aux instances le choix de reprendre les compétiti...
M. Max Brisson. Michel Savin m’ayant passé le ballon avec maestria
Mon collègue l’a dit, pour les fédérations et les ligues de certains sports professionnels, comme le rugby, le huis clos entraînera la mort des clubs les plus fragiles. Il faut mettre en place des protocoles pour que chaque ligue et chaque fédération, dans le respect des mesures sanitaires nécessaires, puissent s’organiser. Dans le monde du ru...
Monsieur le ministre, selon une récente étude de l’association SynLab, les enseignants ont l’impression que 20 % de leurs élèves se sont désengagés de leur scolarité depuis le début du confinement. Il ne s’agit pas des élèves dont l’institution scolaire n’a aucune nouvelle – les 4 % de décrocheurs –, mais d’élèves ne communiquant que faiblement...
Le confinement aura mis en valeur l’importance de l’école et des maîtres : tout ne peut pas s’apprendre à distance, devant un écran ! La preuve est faite qu’il est chimérique de songer à remplacer les maîtres par des écrans… Il n’en est que plus nécessaire de reconstruire l’adhésion à l’école et, pour cela, de préparer très en amont et dans un...