Interventions de Michaël WEBER

Il est défendu.

Non, je le retire, madame la présidente.

Non, je le retire, madame la présidente.

Monsieur le ministre, comme vous le savez, la stratégie nationale biodiversité (SNB) doit faire l’objet, après-demain, d’annonces de Mme la Première ministre. Par cet amendement, dont les dispositions ne sont pas coûteuses, nous lançons au Gouvernement un appel à la cohérence. Il s’agit bien de votre politique en faveur de la biodiversité, dé...

Cet amendement vise à atteindre différents objectifs fixés par le Gouvernement lui-même, notamment au sein de la stratégie nationale bas-carbone et de stratégie nationale pour la biodiversité, dont la nouvelle mouture doit être présentée lundi prochain. Ces stratégies ne sont réalisables que si les territoires s’engagent pleinement dans la tra...

Cet amendement est défendu.

Non, je le retire, madame la présidente.

Je suis tout de même tout à fait étonné d’entendre que cette mesure a été mise en place pour protéger les sites. Il existe de nombreux autres sites en France qui ne bénéficient pas d’une telle disposition, alors même que, selon moi, ils mériteraient sans doute plus d’attention et une gestion plus fine. On sait bien que, ici, ce n’est pas cet o...

Nous connaissons tous cette situation dans nos territoires : des agriculteurs, et notamment de jeunes agriculteurs, souhaitent se porter acquéreurs d'exploitation, mais ils n'ont pas les moyens d'assumer le coût de la reprise. Cet amendement a pour objet de faciliter les ventes fractionnées, afin de permettre aux jeunes agriculteurs de se port...

Nous connaissons tous cette situation dans nos territoires : des agriculteurs, et notamment de jeunes agriculteurs, souhaitent se porter acquéreurs d’exploitation, mais ils n’ont pas les moyens d’assumer le coût de la reprise. Cet amendement a pour objet de faciliter les ventes fractionnées, afin de permettre aux jeunes agriculteurs de se port...

Cet amendement vise à soutenir les exploitations agricoles et viticoles pour faire face à l'inflation. Le sujet est d'importance. Nous proposons de rétablir le mécanisme d'indexation des plafonds d'exonération des droits de mutation à titre gratuit qui existait jusqu'en 2012. Le montant des abattements et les seuils des barèmes fiscaux arrondi...

Cet amendement vise à soutenir les exploitations agricoles et viticoles pour faire face à l’inflation. Le sujet est d’importance. Nous proposons de rétablir le mécanisme d’indexation des plafonds d’exonération des droits de mutation à titre gratuit qui existait jusqu’en 2012. Le montant des abattements et les seuils des barèmes fiscaux arrondi...

Défendu.

Défendu.

Défendu.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la prise en compte de la biodiversité dans le code de l'environnement s'est faite à travers une juxtaposition de textes, abordant des points comme l'inventaire de la biodiversité, les systèmes de protection – par voie contractuelle ou autres – ou encore la notion de protection for...

Encore une fois, nous saluons tous la dotation de 100 millions d'euros pour les aménités rurales, après deux années d'existence du dispositif. Il faut aussi, je crois, chercher ensemble des solutions pour accélérer le mouvement et entrer dans des cercles de nouveau vertueux, sans se limiter à la simple reconnaissance de l'engagement de certains...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la prise en compte de la biodiversité dans le code de l’environnement s’est faite à travers une juxtaposition de textes, abordant des points comme l’inventaire de la biodiversité, les systèmes de protection – par voie contractuelle ou autres – ou encore la notion de protection for...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la prise en compte de la biodiversité dans le code de l’environnement s’est faite à travers une juxtaposition de textes, abordant des points comme l’inventaire de la biodiversité, les systèmes de protection – par voie contractuelle ou autres – ou encore la notion de protection for...

Encore une fois, nous saluons tous la dotation de 100 millions d’euros pour les aménités rurales, après deux années d’existence du dispositif. Il faut aussi, je crois, chercher ensemble des solutions pour accélérer le mouvement et entrer dans des cercles de nouveau vertueux, sans se limiter à la simple reconnaissance de l’engagement de certains...