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Interventions en hémicycle de Michel Charasse
3489 interventions trouvées.
Réunion du 2 juin 2009 à 21h30 — Modification du règlement du sénat, Organisation de l'ordre du jour
Oui, en 1959 !
Réunion du 2 juin 2009 à 21h30 — Modification du règlement du sénat, Organisation de l'ordre du jour
Il se prononce sur toute modification.
Comme d’autres articles du nouveau règlement, je trouve que le dispositif qui nous est proposé ici est assez naïf. En 1995, lorsque nous avons adopté la révision constitutionnelle qui avait été proposée au Président Jacques Chirac par le président de l’Assemblée nationale de l’époque, Philippe Séguin, on nous avait affirmé que la session uniqu...
M. Michel Charasse. On ne le fait jamais !
M. Michel Charasse. Oui, monsieur le président. Je tiens absolument à ce que le Sénat vote cette ânerie !
Monsieur le président, peut-être suis-je idiot ou « déficiente », comme le disent les Italiens, mais je ne comprends pas la rédaction du texte proposé par le paragraphe 4 de l’article 19 pour l’article 38 du règlement. L’article 38 dispose que, si une demande de clôture est déposée et que le président, après avoir consulté le Sénat à ma...
Ah bon ?
C’est un désaccord au sein de la conférence des présidents !
Quand on est 300, on ne peut pas travailler !
Résumons-nous : le Sénat ayant voté la clôture, la conférence des présidents se réunit pour organiser la suite du débat.
Si elle ne parvient pas à se mettre d’accord, …
… on passe à la suite.
Dans ces conditions, je retire l’amendement et je vous remercie de cette explication.
Cette disposition, qui concerne l’élection du bureau du Sénat, prévoit que, désormais, la liste des candidats sera établie par les présidents de groupe, et qu’il ne sera pratiquement plus possible de s’y opposer. Si n’importe quel sénateur conserve le droit d’être candidat à la présidence du Sénat, il lui sera désormais interdit d’être candida...
Pas du monopole !
Je veux répondre à notre estimable rapporteur que, si une formule d’opposition est effectivement prévue, les présidents des groupes se réunissent pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice-président, de questeur et de secrétaire et, s’ils confirment leur liste, cela vaut ratification. Jusqu’à nouvel ordre, je sais lire, et j’ai...
Il peut y avoir une liste concurrente !
Et que fait celui qui n’appartient à aucun groupe ?
Si, tous les droits d’un sénateur !
On est sénateur avant d’être membre d’un groupe !
