Interventions de Michel Sergent

Larcher, président. - Mes chers collègues, nous accueillons à présent Mme Anne Duthilleul, ex-présidente du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (Erap), chargée en novembre 2011 par le Gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la Guyane.

Larcher, président.- Vous savez que le port de Guyane a un tirant d'eau très faible. Le pétrole s'acheminerait-il vers la Guyane, ou ailleurs ?

Larcher, président.- Ce pétrole extrait dans la zone économique exclusive viendra-t-il en Guyane ou partira-t-il vers d'autres destinations ?

Larcher, président.- On parle souvent des départements français d'Amérique : ne pourrait-on pas associer les départements de la zone comme la Guadeloupe et la Martinique aux programmes de formation et de recrutement nécessaires à la réalisation du projet ?

Larcher, président.- Vous savez qu'une revendication des Guyanais est de ne pas acheter le pétrole à la SARA (Société Anonyme de Raffinerie des Antilles), jugé trop cher, mais de s'approvisionner au Venezuela qui s'apprête à produire du pétrole aux normes européennes. Le pétrole de la SARA est cher à cause de la petite taille de la SARA, et par...

Exactement !

Eh oui !

J’entends bien l’appel qui vient d’être lancé par le rapporteur général et la réponse de M. le ministre. Retrouvons-nous en 2012, si toutefois, comme l’a dit M. le rapporteur général, nous sommes encore là ! Après tout, pourquoi pas ? Toutefois, s’agissant d’un amendement de la commission, nous avons quand même le sentiment que M. le rapporteu...

Ce serait encore bien mieux !

Un de plus !

Eh oui !

Peut-on savoir à quel niveau sont engagées les banques françaises en Irlande ?

Le Conseil constitutionnel ayant annulé la loi votée le 11 décembre 1996, soit quinze ans après l’adoption de celle-ci, cet amendement concerne le contrat de concession du Stade de France signé entre l’État et le Consortium du Stade de France, alors dénommé société Consortium Grand Stade SA, en vue de la Coupe du monde de football de 1998. La ...

Je vous ai bien entendue, madame la ministre. Vous prétendez que ces questions ne nécessitent pas une loi. Toutefois, les dirigeants du Stade de France, conseillés par un certain nombre de cabinets, m’ont donné une autre analyse de la situation. Vous imaginez d’ailleurs bien que je n’aurais pas présenté cet amendement dans le cas contraire ! En...

Demain, on regrettera peut-être de ne pas avoir « blindé » les choses par voie législative. Très honnêtement, je veux bien vous croire, madame la ministre, et j’aurais probablement grand tort de ne pas le faire. Toutefois, face à la somme des avis divergents qui m’ont été soumis, je ne voudrais pas que, dans la perspective de l’Euro 2016, seul...

Compte tenu des explications de Mme la ministre, qui s’appuie sur un avis du Secrétariat général du Gouvernement, je retire cet amendement.

Eh oui !

Je tiens à vous faire part de certaines difficultés Je devais évaluer en 2010 le fonctionnement du Fonds d'expérimentation pour la jeunesse, mais au cours de l'année j'ai eu affaire à trois ministres successifs : chaque fois il a fallu attendre qu'il s'approprie le dossier. Espérons qu'il n'y en aura pas un quatrième cette année !

Comme toujours !

Il s’agit de relever le plafond du taux départemental de taxe foncière sur les propriétés bâties autorisé par les nouvelles règles de liaison des taux prévues dans la loi de finances pour 2010, avec effet au 1er janvier 2011. Sans reprendre toute l’argumentation développée par notre collègue Bernard Vera, que le groupe socialiste fait sienne, ...