Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Dossiers parlementaires de
Michel Sergent
Secteur de l'énergie (
20 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
17 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
15 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2004 (
15 interventions
)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité (
14 interventions
)
Loi de finances pour 2006 (
12 interventions
)
Engagement national pour l'environnement (
12 interventions
)
Orientation budgétaire (
11 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2008 (
10 interventions
)
Loi de finances pour 2007 (
9 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2005 (
7 interventions
)
Loi de finances rectificative pour 2010 (
6 interventions
)
Contrôle budgétaire (
6 interventions
)
Loi de finances pour 2005 (
5 interventions
)
Loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (
5 interventions
)
Financement du sport en france jeux d'argent et de hasard en ligne : audition de m. bernard laporte secrétaire d'etat chargé des sports -contrôle budgétaire sur l'insep : communication (
5 interventions
)
Audition de mme anne duthilleul chargée par le gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la guyane (
5 interventions
)
Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (
4 interventions
)
Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016 (
4 interventions
)
Pjlf pour 2007 (
4 interventions
)
Jeux d'argent et de hasard en ligne (
3 interventions
)
Règlement définitif du budget de 2005 (
3 interventions
)
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement (
2 interventions
)
Table ronde sur les taxes locales sur l'électricité (
2 interventions
)
Loi de règlement (
2 interventions
)
Pjlf pour 2008 (
2 interventions
)
Lois de financement de la sécurité sociale (
1 intervention
)
Loi de finances rectificative pour 2011 (
1 intervention
)
Loi de finances rectificative pour 2007 (
1 intervention
)
Règlement du budget de l'année 2006 (
1 intervention
)
Politique énergétique de la france (
1 intervention
)
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 (
1 intervention
)
Fiscalité (
1 intervention
)
Audition de m. jean-michel glachant professeur en sciences économiques à l'université paris xi (
1 intervention
)
Mise en place du revenu de solidarité active (
1 intervention
)
Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 (
1 intervention
)
Audition de m. patrick sayer président de l'association française des investisseurs en capital afic (
1 intervention
)
Audition de m. christophe blanchard-dignac président-directeur général de la française des jeux (
1 intervention
)
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (
1 intervention
)
Bouclier fiscal (
1 intervention
)
Contrats de partenariats (
1 intervention
)
Audition de m. jean-yves grandidier vice-président du syndicat des énergies renouvelables ser (
1 intervention
)
Fiscalité environnementale (
1 intervention
)
Audition de m. andré merlin président du directoire de réseau de transport d'électricité rte (
1 intervention
)
Modernisation de l'etat (
1 intervention
)
Audition de mm. laurent chabannes président de l'union des industries utilisatrices d'énergie et jean-philippe benard président de la commission « electricité » de l'uniden (
1 intervention
)
énergie (
1 intervention
)
Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de finances pour 2011 (
1 intervention
)
Pjlf pour 2009 (
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org