Interventions en hémicycle de Michel Sergent

Peut-être auriez-vous préféré assister à un match ? Je sais d’ailleurs que vous n’y manquerez pas après ce débat. Mais pour l’instant, le devoir exige que nous soyons là. La mission « Sport, jeunesse et vie associative » doit contribuer fortement à l’effort de rigueur budgétaire, à en juger non seulement par les crédits qui lui sont alloués da...

Cet amendement, adopté à l’unanimité par la commission des finances, ne va pas dans le même sens que celui qu’a présenté à l’instant Pierre Martin, au nom de la commission des affaires culturelles. Il vise à proposer une nouvelle rédaction de l’article 78, d’une part, afin de limiter le DIC à la fraction de la rémunération des sportifs professi...

Notre collègue Pierre Martin se dit prêt à retirer son amendement n° II-101 au profit de celui de M. le ministre, une fois sous-amendé. Je voudrais lui faire remarquer que, lorsque le DIC a été institué sur l’initiative de M. Landrin à l’Assemblée nationale, un coût de 5 millions à 8 millions d’euros au maximum avait été évoqué. Nous en sommes...

Les clubs de ligue 2 n’auront plus rien puisque l’amendement vise à fixer – même si c’est par voie de décret, je le sais – un montant plancher pouvant aller, dans certaines disciplines, jusqu’à sept fois le plafond de la sécurité sociale. Un grand nombre de clubs - tous les clubs de ligue 2 et une bonne partie des clubs de ligue 1 - vont voir l...

La commission des finances souhaiterait déposer un sous-amendement à l’amendement n° II-386 afin de rappeler au Gouvernement que le Parlement est tout à fait capable de faire des évaluations ; c’est même une de ses missions ! Certes, il est tout à fait loisible de confier une telle tâche au ministère de la jeunesse et des sports, mais notre rô...

Défavorable.

Favorable.

Cet amendement avait pour objet de transférer deux millions d'euros depuis le programme « Sport » vers le programme « Jeunesse et vie associative » afin de financer l’opération « Envie d’agir ! », dont les crédits ont été considérablement diminués. Néanmoins, ce transfert était gagé sur l’amendement n° II-37 visant le DIC, dont l’adoption nous...

Cet amendement vise un objectif tout à fait légitime, à savoir le financement des Jeux de la francophonie. Le seul problème qui se pose éventuellement porte sur le gage de cet amendement, car les députés ont déjà réduit les crédits du programme soutien de 600 000 euros. C'est pourquoi, monsieur le ministre, la commission souhaite savoir si vo...

La commission est très favorable à cet amendement puisqu’elle a elle-même souligné à quel point le programme « Jeunesse et vie associative » a souffert. Tout à l’heure, j’ai regretté les 2 millions d’euros dont il n’a pu bénéficier. Je ne peux donc que me réjouir de l’attribution de ces 200 000 euros. M. le secrétaire d’État a-t-il, toutefois...

Voilà deux ans, lors de l’élaboration de la loi de finances rectificative pour 2006, un amendement introduisait dans la loi les notions de « méthanisation » et de « bioréacteur », moyens modernes de traitement des déchets ménagers, avec récupération intégrale du méthane et fabrication de compost sur une dizaine d’années. En effet, le méthane p...

Les explications de M. le ministre sont un peu courtes ! Certes, le sujet est particulièrement complexe, mais mon amendement vise simplement à rendre effective une excellente disposition introduite par voie d’amendements et votée à l’unanimité par le Parlement. À la suite de M. le rapporteur général, j’insiste pour que nous puissions mettre en...

Pas de provocation !

Conformément aux conclusions du Grenelle de l’environnement, l’article 9 prévoit l’augmentation de la TGAP sur les installations de stockage. Si elle peut se justifier, une telle hausse ne doit pas pour autant ignorer les efforts importants accomplis par les collectivités territoriales pour mettre aux normes leurs installations et valoriser ce...

C’est une aumône !

Cet amendement, dont l'initiative revient à notre excellent collègue Thierry Repentin, vise à améliorer l'article 18 bis. Il nous satisfait déjà en l'état - nous l'avons d'ailleurs défendu comme tel, lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2008 -, mais il peut certainement être bonifié ! En effet, il s'agit non seulement d'ét...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, comme l'an dernier, je commencerai mon intervention en saluant l'efficacité du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports qui, une nouvelle fois, a répondu avant la date limite du 10 octobre à l'intégralité de mon questionnaire budgétaire. Les réponses qu'il m'a ...

Cet amendement trouve son origine dans le contrôle budgétaire que j'ai effectué cette année sur l'indemnité versée par l'État au consortium gérant le Stade de France, en raison de l'absence de club résident. Je vous rappelle que cette pénalité, qui découle des dispositions de l'article 39 de la convention signée le 29 avril 1995 entre l'État et...

J'entends bien, monsieur le secrétaire d'État, vos arguments. J'ai reçu les dirigeants du consortium - son président et son directeur -, qui m'ont très nettement indiqué que sa santé était meilleure. Vous l'avez d'ailleurs vous-même souligné, monsieur le secrétaire d'État. À partir du moment où on défend un amendement visant à réduire de 3 mi...

La commission des finances partage entièrement la volonté de la commission des affaires culturelles de doter la France des moyens d'être irréprochable en matière de lutte contre le dopage. D'ailleurs, je suppose qu'il s'agit d'un avis unanime au sein de notre assemblée. En cette matière, comme en d'autres, l'exemplarité doit se traduire non se...