Modification de l'ordre du jour

Ces propositions d’ajustements consécutives à un certain nombre d’événements prennent en compte une information qui nous a été communiquée, à savoir que seul le bureau du Sénat est invité aux cérémonies d’hommage. Je rappelle également que le président du Sénat, lors de la reprise de nos activités lundi dernier, a souligné que tenir notre ordr...

Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement a retiré de l’ordre du jour prioritaire de la séance de demain, mercredi 11 juin, la déclaration du Gouvernement suivie d’un débat, sur le Conseil européen des 18 et 19 juin 2008 et sur la présidence française de l’Union européenne, pour la reporter au...

Mes chers collègues, nous avons prévu l'organisation d'un scrutin, au cours de la séance du 31 juillet, en début d'après-midi, pour l'élection d'un membre suppléant de la délégation française aux assemblées parlementaires du Conseil de l'Europe et de l'Union de l'Europe occidentale, en remplacement de Daniel Goulet. Comme la conférence des pré...

Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé. Le Sénat examinera donc les crédits de la mission « Politique des territoires » demain, jeudi 7 décembre, à neuf heures trente.

Il n'y a pas d'opposition ?... Il en est ainsi décidé. Monsieur le ministre, je pense exprimer le souhait de tous nos collègues en vous demandant que le Gouvernement inscrive le plus rapidement possible ce débat à l'ordre du jour prioritaire du Sénat.

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, une lettre par laquelle il nous informe que le Gouvernement propose de ne pas siéger le jeudi 2 novembre et le vendredi 3 novembre pour le début de l'examen du projet de loi relatif à l'actionnariat et à la participation. En conséquence, nous exa...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture de l'ordre du jour des deux prochaines semaines, modifié à la demande du Gouvernement : Lundi 30 octobre : À 15 heures et le soir : - examen sous forme simplifiée de la convention avec le Conseil fédéral suisse relative au raccordement de l'autoroute A 35 ; - projet de loi organique portant d...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Mes chers collègues, je crois utile de vous rappeler les termes de l'alinéa 5 de l'article 29 du règlement du Sénat : « L'ordre du jour réglé par le Sénat ne peut être ultérieurement modifié que par décision du Gouvernement en ce qui concerne l'inscription prioritaire décidée en application du premier alinéa de l'articl...

Mme la présidente. Je confirme que l'électricité fonctionne toute la nuit, de même que la présidence, d'ailleurs.

Je rappelle que l'ordre du jour ne peut être modifié, s'agissant de textes autres que ceux qui sont inscrits à l'ordre du jour prioritaire, qu'à la suite d'un vote de notre assemblée. Je vais donc vous appeler, mes chers collègues, à vous prononcer sur la proposition de modification de l'ordre du jour formulée par M. Haenel. Je suis saisie d'...

Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 84 : Le Sénat a adopté. En conséquence, l'ordre du jour est ainsi modifié.

Par lettre en date du 15 novembre, le Gouvernement a décidé d'inscrire à l'ordre du jour prioritaire du Sénat des mardi 22 et mercredi 23 novembre la lecture des conclusions des commissions mixtes paritaires : - sur le projet de loi relatif au traitement de la récidive des infractions pénales ; - sur le projet de loi de financement de la sécu...

M. le président du Sénat a reçu de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement, la lettre suivante : « Monsieur le président, « En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement du Sénat, le Gouvernement modifie comme suit l'ordre du jour de la séance du mercredi 13 juillet : « Mercredi 13 ...

J'informe le Sénat que la question n° 605 de Mme Hélène Luc est retirée de l'ordre du jour de la séance du mardi 18 janvier 2005, à la demande de son auteur. Par ailleurs, j'informe le Sénat que la question n° 623 de M. Roland Muzeau pourrait être inscrite à l'ordre du jour de cette même séance. Il en est ainsi décidé.

Acte est donné de cette communication. En application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement, l'ordre du jour du Sénat est modifié en conséquence.

Acte est donné de cette communication. En conséquence, en application de l'article 48 de la Constitution et de l'article 29 du règlement, l'ordre du jour du Sénat est modifié en conséquence.