Dépôt d'un rapport d'information

M. le président du Sénat a reçu de M. Alain Milon un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’avenir de la chirurgie en France. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 287 et distribué.

J'ai reçu de M. Philippe Dallier un rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 262 et distribué.

J'ai reçu de MM. Yves Fréville et François Trucy un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées. Le rapport d'information sera imprimé...

M. le président du Sénat a reçu de M. Michel Mercier un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le compte d'avances aux collectivités territoriales. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 82 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Yann Gaillard un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'in...

J'ai reçu de MM. Jean-Jacques Hyest et Nicolas About un rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale et de la commission des affaires sociales sur la résidence alternée. Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 349 et dis...

M. le président du Sénat a reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public « les Haras nationaux ». Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 64 et distribué.

J'ai reçu de M. François Trucy un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 58 et distribué.

J'ai reçu de Mmes Marie-Thérèse Hermange et Anne-Marie Payet un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 382 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Michel Charasse un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI). Le rapport d'inf...

J'ai reçu de M. Alain Vasselle un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme du financement des établissements de santé. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 298 et distribué.

J'ai reçu de M. Gilbert Barbier, Mmes Claire-Lise Campion, Sylvie Desmarescaux, MM. Guy Fischer, Alain Gournac, Jean-Marc Juilhard, Mmes Valérie Létard, Anne-Marie Payet, Gisèle Printz, Catherine Procaccia, Patricia Schillinger, et M. Louis Souvet un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une miss...

J'ai reçu de MM. Jean-Pierre Plancade et Daniel Soulage un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 120 et distribué.

J'ai reçu de Mme Marie-Thérèse Hermange un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les agences européennes. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 58 et distribué.

J'ai reçu de M. Michel Mercier un rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI). Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 316 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 264 et distribué.

J'ai reçu de M. Gérard César un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan et du groupe d'études sur l'économie agricole et alimentaire sur les actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le Sénat le 28 octobre 2004. Le rapport d'info...

J'ai reçu de M. Hubert Haenel un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union Européenne sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 36 et distribué.