Loi de finances pour 2008

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

L'amendement n° II-47 rectifié est retiré. L'amendement n° II-115 rectifié, présenté par MM. Dallier et P. André, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Nous allons procéder à l'examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Dallier.

L'amendement n° II-2, présenté par M. Sergent, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Ville et logement » (et articles 60 et 61). La parole est à M. le rapporteur spécial.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport Dont Titre 2 Jeunesse et vie associativeDont titre 2 Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associativeDont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.

Je constate que cet amendement a été adopté à l'unanimité des présents. L'amendement n° II-184, présenté par MM. Murat et Martin, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associativeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Bernard Murat, rapporteur pour avis.

Il s'agit donc de l'amendement n° II-115 rectifié bis, présenté par M. Dallier et ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Dallier.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. Je vous rappelle également qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix mi...

L'amendement n° II-158, présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B. Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de cette mission. J'appelle en discussion les articles 51 ter, 51 quater et 51 <...

L'amendement n° II-183 rectifié bis, présenté par M. Beaumont, Mme Dumas, MM. Balarello, Fouché et Puech, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

L'amendement n° II-268, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : II. - Les dispositions du I prennent effet pour toutes les manifestations sportives retransmises à compter du 1er juillet 2008. II. - En conséquence, faire précéder le début de cet article de la mention : I. ...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Dumas, à qui nous souhaitons la bienvenue à l'occasion de sa première prise ...

L'amendement n° II-183 rectifié bis est retiré. Vous commencez très bien votre apprentissage, ma chère collègue.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Ville et logement » figurant à l'état B. J'ai été saisie d'une demande d'explication de vote de la part de Mme Odette Terrade. La parole est donc à Mme Odette Terrade.