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Les amendements de Michèle André pour ce dossier
247 interventions trouvées.
Sur les articles 40 quinquies à 61 quater, je ne suis saisie d'aucun amendement. Y a-t-il une demande de parole sur l'un de ces articles ?... Le vote est réservé.
Conformément à l'article 42, alinéa 12 du règlement, je mets aux voix l'ensemble du projet de loi de finances pour 2008 dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, modifié par les amendements du Gouvernement. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être...
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 61 : Nombre de votants328Nombre de suffrages exprimés320Majorité absolue des suffrages exprimés161Pour l'adoption195Contre 125Le Sénat a adopté définitivement le projet de loi de finances pour 2008.
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen des crédits de la mission « Ville et logement ». Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Gérard Delfau.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 46, 47 et 47 bis). La parole est à M. Philippe Adnot, rapporteur spécial.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (nos 90 et 91).
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Santé ». La parole est à M. le rapporteur spécial.
Mes chers collègues, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote. En outre, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Enfin, le Gouver...
La parole est à M. Christian Gaudin, rapporteur spécial, que j'encourage à respecter son temps de parole de dix minutes.
La parole est à M. Jean Boyer, rapporteur pour avis, qui intervient d'abord au nom de M. Henri Revol, également rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Je vous remercie d'avoir évoqué l'école de Volvic et la lave qui nous est chère ! La parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps de l'intervention générale et celui de l'explication de vote. Je vous rappelle également qu'en application des décisions de la conférence des présidents aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix...
L'amendement n° II-129, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° II-6, présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Santé publique et prévention Offre de soins et qualité du système de soins Drogue et toxicomanie TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
L'amendement n° II-189, présenté par M. Repentin et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Pierre Caffet.
L'amendement n° II-6 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B. Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 51 ter, 51 quater et 51 quinquies). La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour un rappel au règlement.
