Loi de finances pour 2006

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 89 bis) La parole est à M. le rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 40 minutes ; Groupe socialiste, 20 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 16 minutes ; Groupe communiste ré...

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 28 minutes ; Groupe socialiste, 19 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 8 minutes ; Groupe ...

Nous allons procéder à l'examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B.

L'amendement n° II-87, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunes...

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », ainsi modifiés. J'appelle en discussion l'article 89 bis, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures quarante-cinq. La séance est suspendue.

L'amendement n° II-88, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Développement de l'emploi Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques...

L'amendement n° II-94, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Développement de l'emploi Accès et retour à l'emploi Accompagnement des mutations économiques, sociales et dém...

Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission « Travail et emploi », modifiés.

J'appelle en discussion les articles 91 et 92, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Travail et emploi ».

L'amendement n° II-70, présenté par MM. Fischer et Muzeau, Mme Hoarau, M. Autain et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Roland Muzeau.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Ville et logement » (et article 93). La parole est à M. Philippe Dallier, rapporteur spécial.

J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 42 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe communiste républicain et citoyen, 15 minutes. Je vous...

Je suis saisie de deux amendements présentés par le Gouvernement. L'amendement n° II-95 est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien A...

L'amendement n° II-60 rectifié, présenté par Mme Létard, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et terr...

J'ai été saisie d'une demande d'explication de vote sur les crédits de la mission de la part de M. Guy Fischer. Je lui donne donc la parole.

Je ne peux pas vous la donner, monsieur Vézinhet, car il aurait fallu vous inscrire. Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement », ainsi modifiés.

J'appelle en discussion l'article 93 qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Ville et logement ».

L'amendement n° II-93, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 93, insérer un article additionnel ainsi rédigé : À la fin de la première phrase du IV de l'article 35 de la loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et portant diverses mesures en faveur de la cohésion socia...