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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
La parole est à M. Georges Othily.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à Mme Gélita Hoarau.
La parole est à M. Michel Moreigne.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. Jean-Paul Alduy.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. Jacques Gillot.
La parole est à M. Alain Fouché.
La parole est à Mme la ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close.
Je suis saisie, par MM. Fischer et Foucaud, Mme Beaufils, M. Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, d'une motion n° 8 tendant à opposer la question préalable à la proposition de loi en discussion. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas ...
Nous en avons terminé avec cette question orale. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Ladislas Poniatowski pour l’amélioration et la simplification du droit de la chasse [nos 269 (2006-2007) et 307]. Dans la discussion générale, la parole est à M. Ladislas Poniatowski, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission des affaires économiques.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je vous en prie, monsieur le haut-commissaire.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix la motion n° 8, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet des conclusions de la commission.
