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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
J'ai reçu de MM. Philippe Marini et Yann Gaillard une proposition de loi portant diverses mesures tendant à favoriser le développement du marché de l'art en France. Cette proposition de loi sera imprimée sous le n° 209, distribuée et renvoyée à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sous rés...
Cette proposition de loi sera imprimée sous le n° 230, distribuée et renvoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le règlement.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Avant-projet de budget rectificatif n° 2 au budget général 2008. État des dépenses par section. Section III. Commission. Ce texte sera imprimé sous le n° E-3770 (Annexe 2) et ...
Ce texte sera imprimé sous le n° E-3782 et distribué. M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du parlement européen et du Conseil modifiant la décision n° 1719/2006/CE établissant le programm...
M. le président du Sénat a reçu de M. Charles Revet un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la nationalité des équipages de navires (n° 190, 2007-2008). Ce rapport sera imprimé sous le n° 232 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public « Les Haras nationaux ». Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 218 et...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 26 mars 2008, à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 11 de M. Jacques Valade à Mme la ministre de la culture et de la communication sur l'expérimentation de la gratuité des musées. 2. Proposit...
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Acte est donné de cette mise au point, monsieur de Montesquiou.
L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction (nos 136, 162). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Odette Terrade.
La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. Je rappelle que, aux termes de l'article 42, alinéa 10 du règlement, à partir de la deuxième lecture au Sénat des propositions de loi, la discussion des articles est limitée à ceux pour lesquels les...
L'amendement n° 1, présenté par M. Pastor et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par une phrase ainsi rédigée : Les machines de levage ou portage de personnes doivent être conçues, construites ou équipées de façon que les accélérations et décélérations de l'habitacle ne créent pas de risques pour les pe...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Pastor, l'amendement est-il maintenu ?
La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote.
