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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
L'amendement n° 2, présenté par M. Pastor et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Tout nouveau manège, machine et installation pour fêtes foraines ou pour parcs d'attraction mis en service en France doit être conforme à la norme NF EN 13814 ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Pastor, l'amendement n° 2 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 2.
Je mets aux voix l'article 1er.
Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l'objet de la deuxième lecture.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Yannick Texier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Pastor, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (nos 149, 181). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre d'État.
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
La parole est à M. le ministre.
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
La parole est à M. le rapporteur.
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
La parole est à M. Pierre Laffitte.
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
Mme la présidente. La parole est à M. Daniel Soulage.
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
La parole est à M. Jean-Marc Pastor.
