Interventions en hémicycle de Michèle André

Je mets aux voix l'amendement n° II-184.

La parole est à Mme Odette Terrade, pour explication de vote.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » figurant à l'état B. Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix, modifiés, les crédits de cette mission. J'appelle en discussion les articles 51 ter, 51 quater et 51 <...

Je mets aux voix l'amendement n° II-158.

L'amendement n° II-183 rectifié bis, présenté par M. Beaumont, Mme Dumas, MM. Balarello, Fouché et Puech, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

L'amendement n° II-268, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : II. - Les dispositions du I prennent effet pour toutes les manifestations sportives retransmises à compter du 1er juillet 2008. II. - En conséquence, faire précéder le début de cet article de la mention : I. ...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Dumas, à qui nous souhaitons la bienvenue à l'occasion de sa première prise ...

Quel est l'avis de la commission ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-268.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est donc l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'article 51 ter, modifié.

Madame Dumas, l'amendement n° II-183 rectifié bis est-il maintenu ?

L'amendement n° II-183 rectifié bis est retiré. Vous commencez très bien votre apprentissage, ma chère collègue.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Ville et logement » figurant à l'état B. J'ai été saisie d'une demande d'explication de vote de la part de Mme Odette Terrade. La parole est donc à Mme Odette Terrade.

Nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 51 ter, 51 quater et 51 quinquies). Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures trente. La séance est suspendue.

Veuillez laisser parler l'orateur, monsieur le rapporteur spécial !

Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement », modifiés.

J'appelle en discussion les articles 60 et 61 ainsi que les amendements tendant à insérer des articles additionnels qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Ville et logement ».

L'amendement n° II-187, présenté par M. Repentin et les membres du groupe socialiste, est ainsi libellé : Avant l'article 60, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - L'article L. 834-1 du code de la sécurité sociale est ainsi modifié : 1° Dans le cinquième alinéa, les mots : «, les collectivités territoriales et leurs établissemen...