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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Je suis donc saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° I-227 rectifié est présenté par M. Doligé et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire. L'amendement n° I-248 rectifié est présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Compléter cet article par deux p...
La parole est à M. Denis Badré.
Monsieur Moreigne, l'amendement est-il maintenu ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Thierry Repentin.
L'amendement n° I-110 rectifié est retiré. L'amendement n° I-112 rectifié, présenté par MM. Reiner, Ries, Repentin, Massion, Masseret, Angels et Auban, Mme Bricq, MM. Charasse, Demerliat, Frécon, Haut, Marc, Miquel, Moreigne, Sergent et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 11, insérer ...
La parole est à Mme Nicole Bricq.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Lambert, que pensez-vous de la suggestion de M. le ministre ?
La parole est à M. Louis de Broissia, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-41 et I-140. Je suis saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos.
La parole est à M. le ministre.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 40 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° I-193.
Je mets aux voix l'amendement n° I-141.
Madame Bricq, l'amendement est-il maintenu ?
Il s'agit donc de l'amendement n° I-166 rectifié bis. La parole est à M. Alain Lambert.
