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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 176 rectifié.
Monsieur Pozzo di Borgo, l'amendement n° 697 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'article 30 ter, modifié.
L'amendement n° 697 rectifié est retiré.
La parole est à Mme Bariza Khiari, sur l'article.
L'amendement n° 177, présenté par Mme Lamure, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : I. Supprimer les troisième et dernier alinéas de cet article. II. En conséquence, dans le premier alinéa de cet article, remplacer les mots : trois alinéas ainsi rédigés par les mots : un alinéa ainsi rédigé La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Veuillez poursuivre, ma chère collègue !
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 44.
L'amendement n° 524, présenté par Mmes Terrade, Beaufils et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 44, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le chapitre III du titre III du livre Ier de la deuxième partie du code de la santé publique est complété par un article L. 2133-2 ainsi rédi...
La parole est à M. Pierre Laffitte, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 177.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
