Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Micheline Jacques
- évolution institutionnelle outre-mer (83 interventions)
- étude sur le logement dans les outre-mer (31 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (30 interventions)
- Continuité territoriale entre l'hexagone et les outre-mer (11 interventions)
- Continuité territoriale entre l'hexagone et l'outre-mer (11 interventions)
- Industrie verte (8 interventions)
- Immigration et intégration (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (7 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (7 interventions)
- Plein exercice des libertés locales (6 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (5 interventions)
- étude sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- Audition des responsables des affaires publiques des principaux réseaux sociaux : instagram facebook snapchat et tiktok (4 interventions)
- Audition de m. justin daniel professeur de science politique et de mme carine david professeur de droit public à l'université des antilles dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur la différenciation outre-mer (4 interventions)
- école de la liberté de l'égalité des chances et de la laïcité (4 interventions)
- Mise au point au sujet de votes (4 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (4 interventions)
- Statut de l'élu local (4 interventions)
- Convention fiscale avec le luxembourg (4 interventions)
- Fonction de directrice ou de directeur d'école (3 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (3 interventions)
- Gestion de la crise sanitaire (3 interventions)
- Audition dans le cadre du suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels dans les outre-mer (3 interventions)
- Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent (3 interventions)
- Audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer (3 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (2 interventions)
- échange avec m. stéphane bijoux député européen dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques rup (2 interventions)
- Audition de m. erwan balanant député auteur du rapport de mission gouvernementale : « comprendre et combattre le harcèlement 120 propositions » (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2021 (2 interventions)
- Audition de m. éric dupond-moretti garde des sceaux ministre de la justice (2 interventions)
- Situation sanitaire outre-mer (2 interventions)
- Mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (2 interventions)
- Réunion plénière (2 interventions)
- Audition de m. jean-françois carenco ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer chargé des outre-mer (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2023 (2 interventions)
- étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer (2 interventions)
- Politique du logement dans les outre-mer (2 interventions)
- Parentalité dans les outre-mer (2 interventions)
- Compétences de la collectivité de saint-barthélemy (2 interventions)
- Allocation logement et habitat non décent (2 interventions)
- Comment le gouvernement compte-t-il appliquer au plusvite les mesures du comité interministériel des outre-mer (2 interventions)
- Dispositions législatives relatives à la santé (2 interventions)
- Audition en application de l'article 13 de la constitution de m. philippe mauguin candidat proposé aux fonctions de président de l'institut national de recherche pour l'agriculture l'alimentation et l'environnement et vote (1 intervention)
- Conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Audition de m. alain griset ministre délégué auprès du ministre de l'économie des finances et de la relance chargé des petites et moyennes entreprises (1 intervention)
- Projet de loi de finances 2021 (1 intervention)
- Constitution du bureau de la délégation (1 intervention)
- Réunion de programmation de la délégation (1 intervention)
- Audition de m. sébastien lecornu ministre des outre-mer (1 intervention)
- Audition de mmes emmanuelle cosse présidente marianne louis directrice générale et m. mahieddine hedli directeur à l'outre-mer de l'union sociale de l'habitat ush (1 intervention)
- Audition de mm. nicolas bonnet directeur gouvernance et territoires et ibrahima dia en charge des outre-mer d'action logement (1 intervention)
- Audition de m. françois caillé président et mme sabrina mathiot directrice de l'union sociale pour l'habitat outre-mer ushom (1 intervention)
- Moyens mis en oeuvre par l'état en matière de prévention d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse (1 intervention)
- Table ronde dans le cadre du suivi du rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public (1 intervention)
- Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'assemblée nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. maël disa délégué interministériel pour l'égalité des chances des français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer (1 intervention)
- écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion par la langue (1 intervention)
- Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- échange de vues sur les suites de la table ronde de la délégation du 8 avril 2021 sur le bilan de l'application de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (1 intervention)
- Témoignage de linda accompagnée de m. jean arcelin écrivain co-auteurs du livre l'ange de pigalle (1 intervention)
- Audition d'organisations syndicales représentant les personnels médico-sociaux de l'éducation nationale (1 intervention)
- Reconstruire la politique du logement outre-mer (1 intervention)
- Audition de m. jérémie boroy président du conseil national consultatif des personnes handicapées cncph (1 intervention)
- Méthodes innovantes de lutte contre la violence en milieu scolaire (1 intervention)
- Protection de la rémunération des agriculteurs (1 intervention)
- Responsabilité pénale et sécurité intérieure (1 intervention)
- Activité professionnelle indépendante (1 intervention)
- Projet de loi de finances pour 2022 (1 intervention)
- Audition en commun avec la délégation aux outre-mer sur les outre-mer et l'indopacifique (1 intervention)
- Table ronde en commun avec la délégation à la prospective sur les outre-mer et l'indopacifique (1 intervention)
- Audition de mme emmanuelle wargon candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente du collège de la commission de régulation de l'énergie cre (1 intervention)
- Audition de mme isabelle lonvis-rome ministre déléguée auprès de la première ministre chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes de la diversité et de l'égalité des chances (1 intervention)
- Abysses : la dernière frontière (1 intervention)
- Audition de m. marc mortureux directeur général de la plateforme automobile pfa (1 intervention)
- Audition de m. luc rémont candidat proposé par le président de la république aux fonctions de président-directeur général pdg d'électricité de france edf (1 intervention)
- Audition de mme huguette bello présidente du conseil régional de la réunion dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer (1 intervention)
- Examen en délégation (1 intervention)
- Audition de mme laure de la raudière présidente de l'autorité de régulation des communications électroniques des postes et de la distribution de la presse arcep (1 intervention)
- Audition de m. thierry repentin président et de mme valérie mancret-taylor directrice générale de l'agence nationale de l'habitat anah (1 intervention)
- Audition de m. philippe wahl président-directeur général du groupe la poste (1 intervention)
- Foncier agricole dans les outre-mer (1 intervention)
- Audition de mm. william dab professeur et titulaire de la chaire d'hygiène et sécurité du conservatoire national des arts et métiers cnam jacques reis neurologue et de mme sylvie znaty professeur et titulaire de la chaire prévention des risques professionnels et environnementaux du conservatoire national des arts et métiers cnam (1 intervention)
- Audition de mm. olivier mustière vice-président chargé de l'ingénierie sous-marine chez technipfmc et johann rongau ingénieur projet (1 intervention)
- Audition séquence bassin de l'océan atlantique (1 intervention)
- Audition séquence bassin de l'océan pacifique nouvelle-calédonie province des îles loyauté et îles wallis et futuna (1 intervention)
- Audition séquence bassin de l'océan indien (1 intervention)
- Violences intrafamiliales (1 intervention)
- Débat sur la gestion des déchets dans les outre-mer (1 intervention)
- Comment le gouvernement compte-t-il appliquer au plus vite les mesures du comité interministériel des outre-mer (1 intervention)
- Rénovation de l'habitat dégradé (1 intervention)
