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En dépit des progrès constatés depuis l'an 2000, en 2013, 59 millions d'enfants attendaient d'être scolarisés dans le primaire et 65 millions d'adolescents dans le secondaire. En outre, nombre de ceux qui fréquentent l'école n'y acquièrent pas les connaissances de base. 50 % des enfants ayant fréquenté l'école pendant au moins quatre ans ne sav...
Monsieur le ministre, en juin 2016, un entrepreneur chinois a déposé la marque « calisson d’Aix » auprès des autorités de son pays, ce qui a provoqué la colère des producteurs locaux de cette confiserie. Le calisson d’Aix est une tradition ancestrale de Provence, issue d’une recette bien particulière, composée d’un tiers d’amandes, d’un tiers ...
Monsieur le ministre, en juin 2016, un entrepreneur chinois a déposé la marque « calisson d’Aix » auprès des autorités de son pays, ce qui a provoqué la colère des producteurs locaux de cette confiserie. Le calisson d’Aix est une tradition ancestrale de Provence, issue d’une recette bien particulière, composée d’un tiers d’amandes, d’un tiers ...
Je tiens simplement à vous remercier au nom de tous les calissonniers d’Aix-en-Provence, monsieur le ministre.
Je tiens simplement à vous remercier au nom de tous les calissonniers d’Aix-en-Provence, monsieur le ministre.
Monsieur le secrétaire d'État, mon collègue Robert Navarro a été saisi par plusieurs enseignants, parents d’élèves et élus locaux sur la question de l’accueil échelonné pour les petites sections de maternelle. De plus en plus, des équipes éducatives veulent mettre en place un accueil échelonné sur deux jours des élèves inscrits en première ann...
Monsieur le secrétaire d'État, mon collègue Robert Navarro a été saisi par plusieurs enseignants, parents d’élèves et élus locaux sur la question de l’accueil échelonné pour les petites sections de maternelle. De plus en plus, des équipes éducatives veulent mettre en place un accueil échelonné sur deux jours des élèves inscrits en première ann...
Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la ministre, depuis la rentrée de janvier dernier, plusieurs lycées, particulièrement en région parisienne et dans l’académie d’Aix-Marseille, sont en grève à l’appel d’un collectif de défense des lycées situés en zone d’édu...
Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Madame la ministre, depuis la rentrée de janvier dernier, plusieurs lycées, particulièrement en région parisienne et dans l’académie d’Aix-Marseille, sont en grève à l’appel d’un collectif de défense des lycées situés en zone d’édu...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, lors de la conférence mondiale sur l’enseignement supérieur au XXIe siècle, organisée en 1998 à Paris, l’UNESCO défendait ce qui devrait être l’un des cadres prioritaires de toute action en la matière : « Le soutien public à l’enseignement supérieur et à la recherche rest...
L’article 18 du présent projet de loi organise le régime dérogatoire accordé jusqu’au 1er janvier 2018 aux communes classées stations de tourisme qui n’ont pas engagé le transfert à la métropole de la compétence « promotion du tourisme ». Afin d’instaurer une stricte égalité entre les communes des Bouches-du-Rhône, l’amendement vise à autorise...
La loi NOTRe rend obligatoire le transfert de la compétence relative à la promotion du tourisme aux EPCI à compter du 1er janvier 2017. L’article 18 du présent projet de loi permet toutefois une dérogation à ce transfert, afin que certaines communes, par exemple celles qui ont une identité touristique forte, puissent conserver cette compétence....
Non, je le retire, monsieur le président.
Introduit en commission par le rapporteur Gérard Bailly, le nouvel article 18 bis de la loi Montagne prévoit que « dans le cadre de la politique nationale de la montagne, des mesures spécifiques en faveur de la forêt en montagne ont pour objectifs de faciliter l’accès aux massifs forestiers en vue de leur exploitation, d’encourager leur ...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la reconquête de la qualité de l’eau, patrimoine commun de l’humanité indispensable à la vie, est plus qu’urgente. Cela va bien au-delà du respect des objectifs fixés au niveau européen par la directive-cadre sur l’eau. En matière d’eau, la quantité et la qualité sont deux...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la reconquête de la qualité de l’eau, patrimoine commun de l’humanité indispensable à la vie, est plus qu’urgente. Cela va bien au-delà du respect des objectifs fixés au niveau européen par la directive-cadre sur l’eau. En matière d’eau, la quantité et la qualité sont deux...
Le texte qui nous est présenté préconise la généralisation des contrats de ressources afin de favoriser une péréquation au niveau de l’ensemble des territoires qui utilisent l’eau en provenance des champs captants. Ces contrats permettraient dès lors de financer les travaux de protection des captages en augmentant légèrement le prix de l’eau da...
Le texte qui nous est présenté préconise la généralisation des contrats de ressources afin de favoriser une péréquation au niveau de l’ensemble des territoires qui utilisent l’eau en provenance des champs captants. Ces contrats permettraient dès lors de financer les travaux de protection des captages en augmentant légèrement le prix de l’eau da...
Merci pour cette présentation et bravo pour l'évolution de votre audience, qui a crû de 50 % en cinq ans. Je salue les récentes créations que furent la série Les années Obama ou le documentaire sur les brigades internationales, qui, par un retour sur le passé, nous font porter un regard plus lucide sur le présent. J'apprécie qu'ARTE ne soit pas...
Je me réjouis que le rééquilibrage territorial par le soutien aux musées en régions se poursuive grâce aux crédits du programme « Patrimoines ». L'augmentation des crédits d'investissement déconcentrés permet la mise en valeur des collections et attractivité des musées de France en régions. Il est nécessaire d'accompagner financièrement la mise...