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386 interventions trouvées.

Nous sommes heureux de vous présenter nos conclusions, au terme de six mois de travaux, d'auditions - nous avons entendu environ 70 personnes - et de déplacements en Seine-Saint-Denis, en Haute-Garonne, dans le Tarn, dans la Sarthe, en Seine-Maritime et en Haute-Savoie. Un rappel du contexte de la réforme et de l'histoire dans laquelle elle s'...

Je souhaite revenir sur la question de la responsabilité de l'éducation nationale. On a fait peser une grande responsabilité sur les maires, tandis que les inspecteurs de l'éducation nationale s'impliquaient parfois, mais pas forcément dans le bon sens. La liberté de la commune était donc toute relative, puisqu'elle était fortement incitée à oe...

Absolument ! Les décisions concernant les rythmes scolaires reflètent les problèmes de société. Par exemple, le samedi matin a été supprimé au prétexte que, de nombreux couples se séparant ou vivant au sein de familles recomposées, l'enfant doit pouvoir aller chez l'un ou l'autre de ses parents. De la même manière, on entendait dire, voilà quel...

J'ai eu beaucoup de plaisir à participer aux travaux de cette mission qui a nécessité de nombreuses auditions et j'approuve pleinement les conclusions de nos rapporteurs. Ayant évoqué l'essor du football féminin, je voudrais que nous ayons également à l'esprit d'oeuvrer en faveur d'une gouvernance plus partagée dans le milieu du football, sans...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, chère Marie-Christine Blandin, mes chers collègues, à Jouques, dans les Bouches-du-Rhône, commune du pays aixois de 4 300 habitants, dont 140 chômeurs de longue durée, est expérimenté depuis novembre dernier, comme dans neuf autres communes de France, le dispositif « zéro chômeur de longue duré...

 « On participe ainsi à l’économie circulaire en substituant au gaz naturel importé du gaz produit par des déchets locaux », résume l’ingénieur à l’origine de ce projet. Cette première mondiale, réalisée par d’anciens ingénieurs d’Air Liquide, est appelée à essaimer. En France, mais aussi au niveau européen, la transition vers l’économie circul...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis janvier 2015, en raison de leur engagement aux avant-postes dans la lutte contre le terrorisme, les 270 000 personnes qui constituent nos forces de l’ordre sont exposées à un risque particulier, supérieur à celui qu’elles connaissent en temps normal. Plusieurs attaques, co...

Je rejoins l'analyse de mes collègues Claude Kern et Corinne Bouchoux sur l'amendement n° 4. Nous nous abstiendrons sur cet amendement mais le groupe RDSE votera conforme le reste du texte.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, madame la présidente de la commission de la culture, mes chers collègues, « le sport est une langue universelle. Au mieux de ses capacités, il a un pouvoir fédérateur, unissant les gens, quels que soient leur origine, leur milieu social, leurs convictions religieuses o...

Vouloir durcir l’accès au métier d’agent sportif, en en excluant les personnes condamnées pour fraude fiscale, paraît salutaire eu égard à l’exemplarité et au civisme que l’on peut attendre des agents dans le conseil qu’ils doivent prodiguer aux joueurs. En revanche, s’il était bien nécessaire d’étendre la liste des infractions pour lesquelles ...

Je ne cautionne certes pas leur consommation, mais c’est omettre de façon quelque peu fâcheuse la dimension de réinsertion sociale et professionnelle que comporte le métier d’éducateur sportif, en particulier dans les quartiers en difficulté, où une expérience de repenti n’est jamais sans effet sur les jeunes. C’est pourquoi, comme je l’ai fait...

Enfin, et c’est là une préoccupation chère à notre groupe, je regrette la suppression de l’article 7 bis A. Nos collègues députés ont considéré que celui-ci contrevenait à la libre administration des collectivités territoriales et faisait obstacle à de nombreux projets en cours. Je pense, au contraire, que le temps était venu d’adresser...

Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, au-delà du désaccord spécifique qui continue de diviser nos deux chambres après l’échec de la commission mixte paritaire à propos des délits de presse, l’examen de cette proposition de loi a surtout permis de constater que la questio...

Plus sérieusement, et alors qu’il s’agit probablement du dernier texte relatif à la justice pénale que nous examinerons sous ce quinquennat, nous regrettons que ce débat ne se soit pas inscrit dans une discussion plus large quant à la modernisation du code de procédure pénale et même de notre justice. Monsieur le garde des sceaux, vous n’êtes ...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, un an après la promulgation de la loi de modernisation de notre système de santé, nous sommes appelés à nous prononcer sur deux projets de loi visant à ratifier des ordonnances. Sur ces d...

Je salue le travail effectué par le groupe de travail. Cette proposition de loi ne règle pas tous les problèmes, mais elle contient des avancées pour la promotion d'un sport éthique, le renforcement de la déontologie, la préservation des valeurs du sport professionnel ou amateur. Elle doit être votée conforme, même si les amendements du groupe ...

La commission avait voulu renforcer la transparence en prévoyant une information du Sénat sur les rémunérations des membres du Cojop ; cet amendement, en cohérence avec cette volonté, l'a étendue aux activités des trois organismes de contrôle du Cojop : les comités d'éthique, des rémunérations et d'audit. Je vous remercie d'y avoir donné un avi...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, force est de constater, comme vient de le faire Esther Benbassa, que les intervenants dans ce débat sont exclusivement des femmes, comme si le sujet ne concernait pas les hommes… Au début du mois de janvier, l’académie des Césars annonçait en grande pompe sur Twitter que le réalis...