Interventions d'Odette Herviaux

S’il est vrai que, durant des années, ils ont exagéré, ils savent aujourd'hui que leur avenir dépend entièrement de la survie des espèces. Ils sont donc partie prenante à la recherche et aux efforts déployés en faveur d’une défense globale. Il est toujours bon de parler de développement durable, mais, si l’on aborde ce problème, qui a aussi un...

Cette semaine a vu plusieurs réunions d’importance se tenir sur l’initiative de la présidence irlandaise : un Conseil des ministres de la pêche de l’Union européenne et un trilogue informel. Sur les sujets cruciaux qui ont déjà été abordés – rendement maximum durable, rejets, régionalisation, modernisation de la flotte, plans pluriannuels –, n...

Vous ne travaillez pas sur un bateau !

La commission des finances invite les rapporteurs pour avis à assister à ses délibérations lors de l'examen des rapports spéciaux.

Et pas n’importe lesquelles !

S'agissant de l'état des recherches, je me souviens que dans les années 2005, des travaux sur l'extraction des ressources en haute mer m'avaient été présentés par l'IFREMER, notamment sur les recherches concernant les nodules. À la faveur de l'extraction des granulats en bordure de côte, nous avions eu accès à certains dossiers des chercheurs. ...

Mais les conséquences environnementales dans chacune de ces zones ne sont pas prises en compte par les scientifiques. Par ailleurs, monsieur le rapporteur, vous avez présenté votre étude en corrélation avec la réforme du code minier ; faites-vous partie du groupe de travail coordonné par M. Thierry Tuot sur cette réforme ?

Nous devons aussi nous pencher sur les conséquences sur l'environnement, et les anticiper.

Qui aura les connaissances techniques nécessaires au sein du groupe de travail de M. Tuot ?

Comme l'a dit notre rapporteur, l'actualité récente, des statines aux pilules de troisième ou quatrième génération, démontre qu'il y avait urgence à légiférer. Les modifications de bon sens apportées par l'Assemblée nationale me satisfont, même si l'article 16 A traitait d'un acquis du Grenelle. Nous y reviendrons dans un autre texte. Nous vote...

Cela n'a rien à voir.

Nous nous sommes éloignés de cette proposition de loi. Une chose est de donner à ceux qui ont connaissance d'un risque sanitaire moyen d'alerter de celui-ci, c'en est une autre d'interpréter les normes. Vous devriez vous réjouir que le président de la République propose de légiférer par ordonnances pour simplifier les normes.

A mon tour de vous remercier d'avoir accepté que la commission organise cette table ronde. C'est une thématique qui me tient à coeur depuis déjà longtemps ; j'ai régulièrement attiré l'attention des différents ministres de l'environnement sur la nécessité de parler enfin sérieusement des filières des énergies marines renouvelables. Depuis quelq...

Je trouve très encourageant d'entendre parler de développement à propos de la mer, de voir tous ces projets et ces perspectives se dessiner, car je suis convaincue et je milite depuis bien des années pour que le potentiel de développement de la mer et des océans soit reconnu et investi : les EMR apporte un souffle nouveau, je remercie les inter...

Ma question fait référence aux propos tenus récemment par Delphine Batho sur les énergies marines renouvelables. La ministre missionne l'Ademe pour organiser un nouvel appel à manifestation d'intérêt dans ce domaine. Combien de temps prendra la procédure ? Nos entreprises sont prêtes et n'attendent qu'un signe, une garantie, pour lancer leurs p...

Je félicite à mon tour les ministres pour leur réactivité dans cette affaire. En l'occurrence, il s'agissait d'une tromperie, et non d'une mise en danger. Rétablir la confiance suppose d'abord de rappeler que notre industrie agroalimentaire est l'une des plus sûres au monde. Elle assure davantage la sécurité des personnes qu'à l'époque où tout...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en tant que dernière intervenante dans ce débat, je veux aborder un enjeu souvent oublié dans les défis du monde rural – il l’a encore été aujourd'hui. Je veux parle de l’avenir des territoires insulaires, qui, pourtant, participent au rayonnement maritime et au dynamisme littora...

Je comprends les motivations de M. de Legge, mais je ne suis pas persuadée que son amendement soit le véhicule adapté pour régler la question qu’il a soulevée. J’avais compris que les abattements n’étaient pas remis en cause et que leur répercussion sur le chargeur n’était pas source d’enrichissement sans cause. Il serait sans doute nécessaire...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous voterons ce projet de loi avec beaucoup d’enthousiasme. En se retournant sur nos débats, on s’aperçoit que, sous des apparences purement techniques, ils sont en réalité éminemment politiques. Pour le prouver, i...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention portera sur les dispositions du titre IV du présent projet de loi relatives aux infrastructures et aux services de transport maritime. En tant que présidente du groupe d’études de la mer et du littoral et ancienne rapporteure du projet de loi portant réforme des...