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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
Olivier Henno
20 rapports signés
08/11/2023 — Rapport N° 84 (2023-2024) (Tome 02) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/11/2023 — Rapport N° 84 (2023-2024) (Tome 01) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/06/2023 — Rapport N° 761 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la prestation partagée d'éducation de l'enfant
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/11/2022 — Rapport N° 111 (2022-2023) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Rapporteur
02/11/2022 — Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
02/11/2022 — Rapport N° 99 (2022-2023) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 61 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
23/02/2022 — Rapport d'information N° 537 (2021-2022) p> i. constitution de la mission d'information, présidente . - à l'occasion des débats, sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, des interrogations se sont fait jour, sur le calendrier dans lequel s'inscrivait l'examen de ce texte au regard de l'évolution de l'épidémie. tout en acceptant le principe du passe vaccinal, les - Engager avec transparence la levée du passe vaccinal
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
26/01/2022 — Rapport N° 399 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2021 — Rapport N° 130 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/11/2021 — Rapport N° 130 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2022 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
15/06/2021 — Rapport N° 683 (2020-2021) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture relatif à la bioéthique
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
19/01/2021 — Rapport N° 280 (2020-2021) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relatif à la bioéthique
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
19/11/2020 — Avis N° 141 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/07/2020 — Rapport N° 606 (2019-2020) au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne sur la modernisation de la politique européenne de la concurrence
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
08/07/2020 — Rapport d'information N° 603 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires européennes, sur la modernisation de la politique européenne de concurrence - Moderniser la politique européenne de concurrence
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
08/01/2020 — Rapport N° 237 (2019-2020) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à la bioéthique
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
06/03/2019 — Rapport N° 361 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2018 — Rapport d'information N° 62 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes, sur le suivi des conclusions de la commission d'enquête sur schengen, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur le suivi des conclusions de la commission d'enquête sur Schengen : Où en est Schengen ? Suivi des conclusions de la commission d'enquête sénatoriale
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
10/10/2018 — Rapport N° 26 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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