Loi de finances pour 2024

Oui, madame la présidente, par respect pour les responsables du syndicat mixte des déchets de l'Oise, qui font un travail tout à fait remarquable depuis des années. J'ai été assez étonné des propos de M. Salmon, qui connaît parfaitement le monde de l'écologie, mais peut-être moins bien celui de la valorisation des déchets. On ne parle plus d'i...

Oui, madame la présidente, par respect pour les responsables du syndicat mixte des déchets de l’Oise, qui font un travail tout à fait remarquable depuis des années. J’ai été assez étonné des propos de M. Salmon, qui connaît parfaitement le monde de l’écologie, mais peut-être moins bien celui de la valorisation des déchets. On ne parle plus d’i...

Cet amendement, comme le suivant, concerne des véhicules d’un type particulier, les pick-up. L’article 14 les assimile à des véhicules de tourisme, afin de les soumettre à deux taxes particulièrement prohibitives : la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme, dite « malus écologique », et la taxe sur la masse en or...

On l’achète quand on est artisan, quand on est secouriste. Vous riez, chers collègues, mais les pick-up, ce sont les services mobiles d’urgence et de réanimation (Smur), les services départementaux d’incendie et de secours, l’Office national des forêts (ONF), Enedis, la gendarmerie, etc. J’y insiste, 90 % des pick-up sont à usage professionnel...

Je retire l’amendement n° I-674 rectifié ter. Monsieur le ministre, vous nous dites que tous les pick-up sont des véhicules lourds et polluants. Mais que vont faire les professionnels s’ils ne peuvent plus utiliser ce type de véhicule ? Les pick-up ont une benne, qui permet de transporter beaucoup de matériel. Alors, que va faire le pr...

Monsieur le ministre, je suis heureux de vous entendre dire que la problématique de la masse, qui était effectivement valable pour le pick-up, ne l’est plus pour l’électrique… Je ne sais pas où est votre logique !