Interventions en hémicycle d'Olivier Paccaud

Non, je le retire, dans la mesure où l’amendement n° 53 rectifié tend à supprimer les mots « conjointement avec le représentant de l’État dans le département », comme nous le souhaitions.

Rouvrir ou ne pas rouvrir les écoles, et pour quel suivi pédagogique ? Rouvrir ou non les établissements scolaires, et pour quels élèves : ceux de maternelle, du primaire, les collégiens, les lycéens ? Toutes ces questions sont légitimes et pertinentes, sachant que la rentrée du 11 mai reposait sur trois piliers totalement inédits : le volonta...

Je regrette que vous n’ayez pas répondu à ma dernière question : pourquoi avoir fait rentrer les petits avant les grands ? C’est un vrai problème. On a beaucoup évoqué les « perdus de vue » du confinement. Parmi eux, il y a des grands, notamment des élèves de lycée professionnel ! Vous avez dit, dans votre propos liminaire, que la critique est ...

J’ai cosigné cet amendement, car il me semble que la situation doit être clarifiée. Je suis élu de l’Oise ; ma collègue Laurence Rossignol pourra vous confirmer que l’on observe actuellement une épidémie d’arrêtés de fermeture ou de non-réouverture d’écoles dans notre département. Si l’on suit le raisonnement de notre cher président de la commi...

L’ordre d’examen des amendements est parfois étonnant ! En effet, cette proposition de mon collègue André Reichardt ressemble comme deux gouttes d’eau à l’amendement de notre collègue Hervé Maurey, qu’a présenté Mme Gatel. Je suppose qu’elle connaîtra le même sort. Ma présentation sera donc brève : cet amendement vise à donner aux maires le po...

Je retire l’amendement, monsieur le président !

Monsieur le ministre, dans l’Oise, il y a peu de plages, si ce n’est autour de certains points d’eau, mais il y a des forêts. J’ai été très sensible, comme beaucoup d’entre vous, à la plaidoirie d’Alain Milon. Son statut de médecin lui confère une autorité que nous sommes peu nombreux à avoir ici. Néanmoins, si l’on va jusqu’au bout de sa logiq...

Je partage ce point de vue et je voterai les deux amendements qui ont été présentés.

C’est une plaisanterie ?

Cet amendement, dont ma collègue Sylviane Noël est l’initiatrice, concerne la responsabilité pénale des maires. M. le Premier ministre, cet après-midi, puis Mme la garde des sceaux, voilà quelques instants, se sont appuyés sur la solidité de la loi du 10 juillet 2000. La loi Fauchon a certainement fait ses preuves, mais dans des circonstances ...

Convaincu par la mécanique implacable et, comme toujours, talentueuse de Philippe Bas, je retire mon amendement !

Permettez-moi de poser une question, monsieur le président : M. le rapporteur a évoqué le fameux article L. 411-1 du code de l’éducation, qui donne aux directeurs d’école, et non aux maires, le droit d’ouvrir ou de fermer les écoles. Les innombrables arrêtés relatifs à la non-ouverture des écoles pris ces derniers jours par de très nombreux mai...

Il est défendu.

Notre éminent et sympathique collègue André Reichardt vient d’évoquer la problématique des recensements. Il a mis en évidence le fait que nos communes ont besoin de connaître la réalité de leur démographie, car cela emporte des conséquences considérables, non seulement en termes de dotations, mais aussi pour mener des politiques municipales pré...

Cet amendement m’a été demandé par beaucoup d’élus. Ils sont prêts, même dans les toutes petites communes, à délivrer un récépissé. Dès lors, je ne vois pas en quoi cette procédure pourrait poser problème dans les grandes communes, qui disposent d’un service administratif dédié. Votre argument, madame la rapporteure, ne me semble pas particuliè...

Tout ce qui peut faire bénéficier les salariés de la bonne santé d’une entreprise est bon à prendre. Ce qui s’est passé chez Peugeot, il y a quelques jours, en est un bon exemple. Reprenant les propos de ma collègue Martine Berthet, je vous invite, par cet amendement, à aller plus loin et plus fort. La prime dite « Macron », défiscalisée, déch...

Ils les divisent !

Nous avons beaucoup parlé des panneaux, de leur taille, des affiches. Moi, je veux vous parler du contenu de l’affiche.

Lors des dernières élections législatives, les candidats de la majorité présidentielle se sont tous affichés sur les panneaux électoraux avec le chef de l’État, dès lors candidat dans les 577 circonscriptions. Or on n’est pas député par procuration. On est élu sur son nom pour représenter les citoyens d’un territoire. Malgré la courte période ...

Sur le bulletin, oui !