Interventions sur "sport" de Didier Rambaud

Madame la ministre, si le sport permet de transmettre des valeurs, reconnaissons que, en matière de respect, il reste encore fort à faire dans le football. Depuis plusieurs mois, nous constatons en France, comme chez nos voisins européens, une multiplication et une aggravation des actes violents lors de rencontres, dans les stades ou à leurs abords. À l’ère des réseaux sociaux, on pourrait se dire que la violence dans le footb...

Les crédits du sport supprimés, l'année même des jeux Olympiques ; aucun budget pour la politique migratoire ; rejet en bloc de la mission « Cohésion des territoires » et, corrélativement, disparition de la politique du logement ; fin de la mission « Plan de relance » ; et j'en passe !

Monsieur le président, mes chers collègues, c'est une proposition de résolution pleine de bon sens que nous examinons. Je ne suis sans doute pas le seul, en effet, à m'étonner que le sport soit encore exclu de l'intitulé de la commission du Sénat dédiée à la culture, à l'éducation et à la communication. Une telle exclusion n'a plus aucun sens, et ce pour deux raisons. Tout d'abord, une bonne partie du travail de cette commission concerne le sport. Pourquoi ne pas modifier son intitulé, alors que, durant les dix dernières années, elle a été saisie de quinze projets et propositions ...

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, le sport français est entré dans une période exceptionnelle. Après la Coupe du monde de rugby, un autre compte à rebours s'approche de son terme : dans 228 jours, 8 heures et 18 minutes, une fête unique au monde débutera dans notre pays, celle des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Nous devrons donc redoubler de vigilance durant ces derniers mois, afin de réussir le sprint final !

C'est dans cet esprit que nous votons, ce matin, le dernier exercice budgétaire de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » avant le début des Jeux. C'est pour le groupe RDPI l'occasion de saluer la pertinence de la répartition des crédits de la mission. Si les Jeux représentent des défis logistiques colossaux, je crois qu'ils constituent avant tout une formidable occasion de promouvoir et de développer la pratique sportive en France. Véritable « école de vie », comme le disait Aimé Ja...

...eractive de 2023. Pour remédier à cette situation et protéger les 3 millions à 4 millions de Français qui fréquentent cette offre illégale, nous proposons, par cet amendement, d'encadrer la pratique des casinos en ligne, tout en les assujettissant à un double prélèvement sur le chiffre d'affaires ou produit brut des jeux. Un premier prélèvement serait instauré au profit de l'Agence nationale du sport. Un second prélèvement serait instauré au profit du budget de l'État et des communes accueillant un établissement de jeux, afin de préserver l'équilibre des filières et de sécuriser ainsi les recettes fiscales des collectivités locales financées par les jeux.

Monsieur le président, madame la ministre, mesdames les secrétaires d’État, mes chers collègues, dix mois avant la Coupe du monde de rugby et vingt mois avant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris, l’État augment les moyens financiers en faveur du sport. En témoigne l’augmentation de 5, 1 % des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », qui atteignent 1, 82 milliard d’euros en crédits de paiement. Ces moyens financiers permettent de poursuivre l’accès des jeunes à la pratique sportive, avec le Pass’Sport, un dispositif pertinent qui porte ses fruits et que nous devons amplifier. Je me réjouis donc de son extension à de nouve...

Il est bien de soutenir les fédérations sportives scolaires, mais l’urgence est de les restructurer.

Quand je compare le sport scolaire, tel que je l’ai connu, organisé par l’Usep le mercredi après-midi, à ce qu’il est devenu aujourd’hui, tel que mes enfants le pratiquent, je ne puis que constater le grand démantèlement de ce secteur. Voilà une priorité sur laquelle nous devons travailler.

Comme M. le rapporteur spécial l'a souligné, le dispositif Pass'Sport est très intéressant, mais il pourrait mieux monter en force. Il existe à mon sens un manque de coordination au niveau local. Je constate aussi que les associations ne jouent pas leur rôle en ne mettant jamais en avant ce dispositif. En ce qui concerne le coût des jeux Olympiques, les dépassements ne m'affolent pas. Dans l'histoire de l'olympisme, toutes les villes ont connu ces dépassements. Ce...

...comme chaque homme ou chaque femme politique a le droit de le faire et de le dire avec ses mots. En effet, madame la présidente, mes chers collègues, quel gâchis ! Ce soir, l’essai n’est pas transformé par le Sénat. La motion tendant à opposer la question préalable déposée par le rapporteur nous prive aujourd’hui d’un nouveau débat sur un texte pourtant positif, important et attendu par le monde sportif, un texte en réalité très collaboratif, d’autant que l’on pouvait se réjouir des nombreux apports du Sénat en première lecture. Je pense d’abord à l’inscription dans la loi des maisons sport-santé, permettant ainsi d’assurer leur pérennité comme leur financement. Je pense également à l’activité physique quotidienne dans chaque école primaire, à l’inscription de l’aisance physique aquatique da...

...également que la lettre de la Charte olympique reste fidèle à son esprit d’ouverture. Nul ne peut donc affirmer que rien n’est fait sur ce sujet, sauf à faire preuve mauvaise foi. En cette période de jeux Olympiques, je vous invite à relire les principes fondamentaux de l’Olympisme tels qu’ils y sont définis. Ainsi, le principe 4 édicte que « chaque individu doit avoir la possibilité de faire du sport sans discrimination d’aucune sorte » et le principe 6 dispose que « la jouissance des droits et libertés reconnus dans la présente Charte olympique doit être assurée sans discrimination d’aucune sorte, notamment en raison de la race, la couleur, le sexe, l’orientation sexuelle, la langue, la religion, les opinions politiques ou autres, l’origine nationale ou sociale, la fortune, la naissance ou t...

Mes chers collègues du groupe Les Républicains, votre prétendue ligne rouge n’est en fait qu’un leurre politique, qui fait parfois mouche, comme nous l’avons vu ces derniers jours. En atteste le fait que c’est la seule question du port du voile qu’ont semblé retenir les quelques médias qui ont parlé de ce texte, pourtant riche en dispositions, par exemple le développement de la pratique sportive, sa démocratisation ou la gouvernance du sport. Ce gâchis empêche donc notre assemblée de jouer son rôle et de délibérer ce soir. Le Sénat offre un bien triste visage, celui d’une assemblée sclérosée et d’une majorité obnubilée par ses fantasmes.

Mon amendement tend à imposer aux organisateurs de manifestations sportives à but lucratif la mise en place d’une procédure contradictoire préalable aux interdictions commerciales de stade, ainsi que la mise en œuvre d’une procédure interne permettant de faire appel de la décision. Je rappelle qu’un tel mécanisme existe déjà en Allemagne et que nous souhaiterions simplement le transposer en France.

Je serai bref, madame la présidente. Nous proposons d’encadrer le recours à la mesure de pointage au commissariat si, compte tenu des circonstances et la personnalité du destinataire, la mesure d’interdiction de pénétrer dans une enceinte accueillant une des manifestations sportives visées ou de se rendre à ses abords risque fort de ne pas être respectée.

...ue son périmètre initial était large. Il comptait une douzaine d’articles ; il en dénombre désormais une cinquantaine et, de ce fait, il a perdu un peu de sa cohérence. En outre, que les choses soient bien claires : pour nous, un certain nombre de lignes rouges ont été franchies, notamment au sein du titre II, qu’il s’agisse de la parité ou de la limitation des mandats de président de fédération sportive. Enfin, passez-moi l’expression, cette proposition de loi a été contaminée…

… par une mesure cavalière, et non des moindres : celle qui est relative au port du voile dans les compétitions sportives organisées par les fédérations. On peut sincèrement s’interroger sur la place d’une telle mesure dans un texte « visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel ». Sur ce sujet, le scrutin public d’hier ne s’est joué qu’à une dizaine de voix…

de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France, mon collègue Alain Richard a été enregistré comme ayant voté contre, alors qu’il souhaitait voter pour.

A et j’en profite pour interpeller de manière sportive et amicale notre collègue, M. Bacchi. Compte tenu de son origine géographique, j’ai la faiblesse de penser qu’il est un supporter de l’Olympique de Marseille. (Sourires.) S’il veut que, demain, la Ligue des champions revienne au stade Vélodrome, il doit reconnaître que l’on a besoin de cette société commerciale pour attirer des investisseurs. Sinon, mon cher collègue, vous attendrez lo...

Oui, madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le sport véhicule de nombreuses valeurs, à commencer par la solidarité, la fraternité, mais également le respect de l’engagement. En ces temps où la crise sanitaire a perturbé la pratique sportive de nos concitoyens, la majorité présidentielle s’est justement engagée pour le sport. Des dispositifs inédits ont été imaginés, notamment pour la jeunesse. De toute évidence, le Pass’Sport, que je ne cesse de p...