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Interventions sur "défendu" d'Emmanuel Capus
40 interventions trouvées.
Il vient d'être, par deux fois, excellemment défendu.
Il est défendu !
Il est défendu !
Défendu !
Défendu !
Il a été très bien défendu.
Il est également défendu.
Défendu !
Cet amendement vient d'être très bien défendu par Mme Lavarde.
Défendu.
Défendu.
Défendu.
Cet amendement est dans la droite ligne de celui que j’ai défendu précédemment. Il s’agit, là encore, de renforcer les droits des assurés, notamment dans la phase de recours préalable, en prévoyant que ceux-ci puissent être entendus, s’ils le souhaitent, par la Commission de recours amiable (CRA).
Cet amendement, qu’ont cosigné Franck Menonville et d’autres collègues de notre groupe, vient d’être défendu par Françoise Gatel et par Cédric Vial. Il ne s’agit pas, pour répondre à la critique émise par M. le rapporteur spécial, d’inciter à la fusion et de faire un cadeau aux communes nouvelles : il s’agit de réparer une injustice ou de corriger – je reprends l’image du chat dans le sac – un vice caché. Des communes nouvelles sont pénalisées puisqu’elles perçoivent une DSR inférieure à celle qu’elles...
Il faut être attentif à ce type d’amendements défendus sur toutes les travées de cet hémicycle : c’est le signe que le Sénat se fait l’écho du bon sens des élus locaux. Je n’ai pas abordé le point de constitutionnalité soulevé par M. le rapporteur spécial. Nous ne sommes pas tous des constitutionnalistes, j’ignore si tous les amendements qui viennent d’être défendus sont conformes à la Constitution – même si je n’en doute pas –, mais je suis certai...
Il est défendu.
Cet amendement est défendu.
Cet amendement est défendu.
L’amendement est défendu.
Il a été parfaitement défendu par M. Bonhomme. Je ne répéterai que la dernière phrase, que tous nos collègues n’ont peut-être pas bien entendue : « En l’état, le coût d’un tel dispositif s’élèverait aux environ de 4, 4 milliards d’euros par an, soit un peu moins que l’ensemble des dispositifs qu’il remplacerait. »
