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Non, je le retire, madame la présidente. Toutefois, je répète qu'il s'agit d'une proposition de la députée Charlotte Leduc dans son rapport sur le projet de loi de finances pour 2024. Mais je suis d'accord pour commencer par voir ce que donnera l'allongement du délai de trois ans à six ans.
Non, je le retire, madame la présidente.
Non, je le retire, madame la présidente.
Il serait tout de même intéressant de disposer d'une copie du contrat en question, afin que le Parlement soit pleinement informé. Cela étant dit, je retire l'amendement n° I-1398 rectifié, madame la présidente.
Non, je le retire, madame la présidente.
Mme Nathalie Goulet. Je retire cet amendement, car il est très mal rédigé.
Je le retire, ainsi que les amendements n° I-382 rectifié et I-381 rectifié, madame la présidente.
Monsieur le ministre, je pense que nous aurons grand intérêt à rouvrir ce débat sur les dispositifs nécessaires à la modernisation numérique ultérieurement, à l’occasion de l’examen de certaines missions. Je pense notamment à l’aide à la presse : voilà vingt ans que l’on distribue des sommes astronomiques pour la modernisation numérique, sans ...
Non, je le retire, madame la présidente.
Je retire aussi le mien !
Cet amendement, présenté sur l’initiative de notre collègue Bernard Delcros, devrait en toute probabilité correspondre à l’amendement que le rapporteur m’a suggéré de retirer à l’article 7. Il s’agit effectivement de considérer comme non artificialisée une surface occupée par des constructions, installations et aménagements nécessaires à l’expl...
Je retire cet amendement, madame la présidente.
Nous aurons probablement une accroche d’ici à une dizaine de jours, avec l’examen de la proposition de loi de Mme Sophie Taillé-Polian, concernant précisément l’ordonnance du 20 mai 2020 portant adaptation des règles relatives aux difficultés des entreprises et des exploitations agricoles aux conséquences de l’épidémie de covid-19. Cela représe...
Je le retire, monsieur le président.
Il s’agit d’un amendement de notre collègue Nassimah Dindar. Comme il s’agit de nouveau du dispositif exceptionnel d’exonération de cotisations patronales, je le retire.
Je retire aussi notre amendement au profit de celui de la commission.
Je le retire au profit de celui de la commission.
Non, je le retire, monsieur le président.
Si j’ai bien compris les explications de M. le ministre, il est satisfait. Donc, je le retire.
Apparemment, si j’en crois toujours les propos du ministre, il est satisfait : je le retire.