Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 20 janvier 2022 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (texte de la commission n° 339, 2021-2022) ; Conclusions de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 20 janvier 2022 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants (texte de la commission n° 339, 2021-2022) ; Conclusions de l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 11 janvier 2022 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 10 janvier 2021 : À dix-sept heures et le soir : Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques, présentée par Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Max Brisson, Pierre Ouzoulias et p...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au dimanche 10 janvier 2021 : À dix-sept heures et le soir : Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques, présentée par Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Max Brisson, Pierre Ouzoulias et p...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui jeudi 9 décembre 2021 : De dix heures trente à treize heures :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (texte de la commission n° 250, 2020-2021) ; Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à relancer une initiative internationale multilatéral...

Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (texte de la commission n° 250, 2020-2021) ; Suite de la proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à relancer une initiative int...

Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d’Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris, présentée par MM. Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, David Assouline et Hussein Bourgi (texte n° 42, 2021-2022) ; Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à seize ans, l’ense...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 8 décembre 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à l’accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (texte de la commission n° 248, 2021-2022) ; Proposition de loi tendant à favoriser l’habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l’activité agricole et l’environnement, présentée par M. Pi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 8 novembre 2021 : À seize heures : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 118, 2021-2022) : discussion générale. Le soir et la nuit : Suite du projet de loi de financement de la sécu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 28 octobre 2021 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Trois conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’ame...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 13 octobre 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi instaurant la vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2, présentée par MM. Patrick Kanner, Bernard Jomier, Mmes Marie-Pierre de La Gontrie, Monique Lubin et plusieurs de leurs collègues (texte n° 811, 2020-2021) Proposition de loi tendant à sécuriser l’intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l’aide soc...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 octobre 2021 : À quatorze heures trente : Ouverture de la session ordinaire de 2021-2022 ; Éloge funèbre de Patrick Boré. À quinze heures quinze : Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, portant sur la lutte...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 22 septembre 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze : Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger la ré...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, samedi 24 juillet 2021 : À neuf heures trente, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gestion de la crise sanitaire (texte n° 796,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 20 juillet 2021 : À neuf heures trente : Trente-cinq questions orales. À quinze heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la ré...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 12 juillet 2021 : À seize heures et le soir : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2021 (texte de la commission n° 739, 2020-2021) ; Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative,...