Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 8 juillet 2021 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, modifié par lettre rectificative, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simpli...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 16 juin 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte con...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 3 juin 2021 : À neuf heures trente : Trente-cinq questions orales. À quatorze heures trente : Explications de vote puis vote sur la proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit, présentée par ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 mai 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’azote (texte de la commissi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 20 mai 2021 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à améliorer...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 mai 2021 : À dix-sept heures trente et le soir : Projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (texte n° 449, 2020-2021). Personne ne ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er avril 2021 : À dix heures trente : Projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d’éviter les ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 1er avril 2021 : À dix heures trente : Projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d’éviter les ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 mars 2021 : À quatorze heures trente : Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale en première lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patri...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 février 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 février 2021 : À neuf heures trente : Trente-six questions orales. À quatorze heures trente : Débat sur l’« Opération Barkhane : bilan et perspectives » ; Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à sécuriser la procédure d’...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à mardi 2 février 2021 : À quatorze heures trente et le soir : Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (texte de la commission n° 281 rectifié, 2020-2021). Personne ne...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 21 janvier 2021 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (texte de la commission n° 270, 2020-2021) ; Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, présentée par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 27...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 16 décembre 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et, éventuellement, le soir Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au Parquet ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 7 décembre 2020 : À dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Suite des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits. Personn...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 4 décembre 2020 : À onze heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Travail et emploi » ; Mission « Anciens combatta...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 novembre 2020 : À dix heures, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Recherche et enseignement supérieur » ; Mission « Santé » et ar...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, samedi 28 novembre 2020 : À neuf heures trente, quatorze heures trente et, éventuellement, le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Enseignement scolaire » et arti...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 26 novembre 2020 : À dix-heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (texte n° 151, 2020-2021). À quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté p...