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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Patrice Gélard
3295 interventions trouvées.
Autre époque !
Drôle de calcul !
Mais non !
Jusqu’au mois de juin !
… au pluralisme !
Exact !
M. Patrice Gélard, rapporteur. Tous les groupes sont minoritaires !
L’UMP ne préside pas six commissions !
Voilà un amendement qui soulève des questions intéressantes.
La parité et la proportionnalité sont certes des problèmes réels, mais ils ne peuvent pas être traités à la va-vite, au détour d’un sujet aussi important que celui que nous abordons aujourd’hui, d’autant qu’ils ne pourront vraiment être mis en perspective que lorsque nous adopterons la révision définitive du règlement du Sénat. Il faudra donc ...
Non !
L’amendement n° 1 vise à favoriser l’attribution d’au moins un poste de vice-président ou un poste de président de commission à chaque groupe politique. Il entend tirer ainsi les conséquences non seulement de la création des deux postes de vice-président – cela découle de la proposition de résolution –, mais aussi de la mise en place, encore é...
Je vous renvoie, monsieur Charasse, aux termes de l’article 46 de la loi constitutionnelle. Il précise que le présent article, dans sa rédaction résultant de l’article 26 de la même loi constitutionnelle, entrera en vigueur le 1er mars 2009. Je n’y peux rien, c’est la Constitution !
En outre, un problème se pose dans cet amendement. En effet, les vice-présidents ne sont pas de même nature que les présidents de commission. Ces derniers sont élus par la commission et non pas, comme les vice-présidents, les secrétaires et les questeurs, par l’ensemble du Sénat. On en revient donc à l’idée suivante, issue du pluralisme tel qu...
Cela n’a pas à être inscrit dans le règlement, car cela risquerait de figer le processus. C’est au contraire par une négociation entre les groupes que ces questions devraient pouvoir se régler le plus facilement. C’est pourquoi, dans l’attente d’éventuelles dispositions que nous pourrions prendre à partir du mois de février et de la rédaction ...
Exactement !
Puis la commission a examiné sur le rapport de M. Patrice Gélard la proposition de résolution n° 3 (2008-2009) présentée par M. Gérard Larcher, tendant à modifier l'article 3 du Règlement du Sénat afin de renforcer le pluralisme dans l'organe dirigeant du Sénat. a estimé que l'élargissement de la composition du Bureau du Sénat répondait à deux...
a souligné que la loi du 21 décembre 2001 relative aux chambres régionales des comptes et à la Cour des comptes avait permis, à l'initiative du Sénat, de mettre un terme à des comportements parfois inadmissibles de certaines chambres régionales des comptes, qui s'étaient érigées en juge de l'opportunité des dépenses des collectivités territoria...
a présenté la candidature de M. Jean-Jacques Hyest, au nom du groupe de l'Union pour un mouvement populaire (UMP). Après avoir précisé qu'il s'exprimait au nom du groupe socialiste et du groupe communiste, républicain et citoyen, M. Simon Sutour a indiqué que ceux-ci ne présenteraient aucun candidat à la présidence de la commission et que leur...
Ce n’est pas lui le constituant !
