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Nous sommes devant un texte aussi clivant que celui d'il y a quelques jours. Il est manifeste que ce texte ressortira profondément modifié du Sénat.

Je suis philosophe, avec une certaine conception de l'égalité et de la fraternité. Il n'y a pas d'un côté, les gens sérieux, de l'autre les laxistes. Nous avons deux conceptions qui s'opposeront frontalement. Il faut qu'il y ait un respect mutuel comme sur le projet de loi sur les retraites.

Nous allons du moins essayer de nous respecter. Au regard des vingt-sept articles et du respect du droit d'amendement, je m'inquiète du nombre de jours consacrés au débat sur ce texte... Il y a cinq ans, j'avais visité le CRA de Lesquin : s'y trouvaient des familles, des personnes ne posant aucune difficulté. Mais aujourd'hui, ce n'est plus l...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je salue les auteurs de ce texte, auxquels je me permets d’associer un coauteur putatif, mon ami et collègue Franck Montaugé. Nombre des travaux que nous menons au Sénat sont transpartisans : le sujet de la lutte contre l’incendie et la protection de nos concitoyens contre le risqu...

Permettez aux législateurs que nous sommes de poursuivre leurs travaux. Nous ne doutons pas de votre bonne volonté, mais nous préférons décider par nous-mêmes de ce qui relève de l’intérêt de notre pays, notamment des communes concernées ! Deux missions ont également été créées : d’une part, une mission de contrôle relative à la prévention et ...

Une proposition de loi a également été rédigée pour reprendre les mesures d’ordre législatif contenues dans ce rapport d’information. C’est en fait l’une des quatre mesures de ce texte que nous examinons aujourd’hui. Un débat a été organisé au mois de janvier 2022, sur les conclusions de ce rapport d’information. À l’époque, le Gouvernement a ...

Alors que nos travaux vont bientôt s’achever, je souhaite rappeler ces quelques mots prononcés ici même, voilà bientôt treize années, et adressés aux rangs de la droite, diverse, ici présente : « Vous pouvez bomber le torse, mais il y aura un autre appel, cette fois devant le peuple, et c’est lui qui tranchera. Vous marquez de mauvais points, t...

Mes chers collègues, ces mots sont prémonitoires. Retenez-les ! Pour ce qui nous concerne, nous continuerons toujours et en permanence à vous demander, monsieur le ministre, de retirer votre réforme !

Cet article 14, dont nous souhaitons la suppression, prévoit de relever les objectifs de dépenses pour 2023 de la branche maladie, maternité, invalidité et décès de 100 millions d’euros supplémentaires. Chacun sait que cette branche, très importante, assure la prise en charge des dépenses de santé des assurés et garantit l’accès aux soins. Cett...

M. Patrick Kanner. À ne pas confondre, comme j’ai failli le faire, avec le Conseil national de la refondation, ce serait une erreur dramatique.

Le principe en est simple : toute personne qui travaille ou réside en France de manière stable et régulière a le droit à une prise en charge de ses frais de santé de manière continue, tout au long de sa vie. Nous avons amélioré celle-ci d’année en année, de réforme progressiste en réforme progressiste. Aussi, je me demande sur quoi se fonde le...

M. Patrick Kanner. Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, cette réforme a été présentée comme la « mère de toutes les réformes ». Vous savez qu’elle constituera, à nos yeux, une régression sociale pour plusieurs millions de nos concitoyens

Au nom des collègues des trois groupes de gauche ici présents, notamment des présidents de groupe Éliane Assassi et Guillaume Gontard, trente signataires demandent la vérification du quorum, conformément à l’article 51 de notre règlement, qui dispose que « la présence, dans l’enceinte du palais, de la majorité absolue des sénateurs est nécessai...

Nos pompiers, les « soldats du feu », ont connu une mobilisation exceptionnelle l’été dernier, vous le savez. En août 2022, plus de 62 000 hectares ont brûlé en Gironde, dans les Bouches-du-Rhône, en Bretagne – plus aucun territoire n’est épargné. Nul n’a oublié ces scènes de vacanciers évacués dans de terribles conditions… Tout l’été, des mil...