Interventions en hémicycle de Philippe Marini

M. Philippe Marini. Quel succès !

Excellent !

Tout à fait !

Oui !

Cela ne tient pas debout !

Je me référerai à l'excellent rapport d'information de notre collègue Aymeri de Montesquiou, Le CNC : une « exception » budgétaire, dans lequel se trouvent nombre de remarques fort intéressantes. Il y est notamment fait mention de la grande aisance budgétaire dans laquelle se trouve cet établissement. Pourtant, de façon tout à fait cont...

... c'est-à-dire dans un quartier très convenable.

Je précise que cette trésorerie s'élève aujourd'hui à 850 millions d'euros. Lorsque la commission des finances a auditionné le président du CNC, M. Éric Garandeau, celui-ci a été extrêmement succinct dans ses explications, avançant des arguments politiquement – ou culturellement – très corrects, mais sans jamais fournir aucun chiffre ! Nous n'...

M. Philippe Marini, président de la commission des finances. Voilà qui prouve, monsieur le ministre, qu'il y a une grande diversité chez les inspecteurs des finances, ce dont nous nous enorgueillissons bien sûr !

Les membres de la commission des finances présents à cette audition n’ont pu que constater cette absence d'explication chiffrée. Bien entendu, dès que l’on demande un petit effort supplémentaire, on nous rétorque toujours que c'est le plan de numérisation des salles qui en pâtira : « Les salles de vos petites et moyennes communes ne pourront p...

Absolument !

On a bien le droit d'improviser !

Vous n’êtes pas seule dans ce cas !

Notre collègue François Fortassin a raison ! Cela étant, je voudrais surtout interroger M. le ministre sur un point. Le rendement attendu des ventes de quotas de carbone, qui est évalué à 590 millions d’euros, est affecté, vraisemblablement en totalité, à l’ANAH. La question posée par nos collègues, défenseurs à juste titre du monde forestier,...

Absolument !

Très bien !

Nous allons rester proches du sujet précédent, le présent amendement ayant pour objet de poser le problème de l’évolution de la compétitivité-coût de l’industrie française en matière énergétique, dont l’excellent rapport Gallois a encore récemment souligné l’importance. En effet, dès 2013, les électriciens devront acquérir l’intégralité de leu...

Ou le 5 décembre !

Je confirme en tous points ce que vient de dire M. le rapporteur général. Il demeure toutefois une incertitude, concernant la présentation de son rapport. De deux choses l’une, soit l’article d’équilibre de la loi de finances est voté demain…

À chacun d’entre nous ! Si l’article d’équilibre est voté, donc, François Marc fera sa communication le mardi 4 décembre. Si l’article d’équilibre n’est pas voté, il la fera le mercredi 5 décembre. Toujours est-il que Francis Delattre et Marie-France Beaufils n’ont pas nécessairement tort d’évoquer ce point, qui est important. Notre commissio...