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a rappelé que sa création, à la fin de l'année 2005, avait été dictée par les fortes inquiétudes qui s'étaient exprimées à l'occasion de la discussion du projet de budget de la mission « Culture » pour 2006. Il a rappelé qu'en qualité de rapporteur pour avis des crédits de cette mission, il s'était alarmé de la très forte aggravation en 2005 de...
a alors interrogé le ministre sur les leçons à tirer, d'une part, de la création, en 2005, du nouvel établissement public du « Domaine national de Chambord » et, d'autre part, de la construction du musée du Quai Branly. En réponse, M. Renaud Donnedieu de Vabres a indiqué attendre, de la création de l'établissement public du château de Chambord,...
M. Philippe Nachbar. « Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement », disait Boileau. Par conséquent, je n'utiliserai pas la totalité des 45 minutes attribuées à mon groupe, dont je suis le seul orateur.
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, je me félicite que nous débattions aujourd'hui d'un sujet portant à la fois sur la place de la culture dans notre pays et sur l'intervention des collectivités territoriales en ce domaine. Le texte dont nous discutons est d'origine parlementaire, ce qui me paraît essentiel. En...
a interrogé M. Edouard de Royère sur la perception qu'il avait de l'évolution des crédits consacrés au mécénat dans le contexte fiscal présent, ainsi que sur la façon dont la Fondation définissait son champ d'intervention en matière de protection du patrimoine architectural.
Dans le contexte budgétaire que nous connaissons et qui est marqué par une volonté très forte de maîtrise de la dépense publique, votre projet de budget témoigne, monsieur le ministre, de l'attention que le Gouvernement porte au secteur de la culture : plus qu'aucun autre, il joue un rôle essentiel non seulement dans la préservation de la mémoi...
Je m'en tiendrai donc aux deux sujets qui, cette année, sont au coeur des préoccupations de la commission des affaires culturelles. Au premier rang de nos inquiétudes figure le patrimoine monumental. Nous sommes tous ici convaincus du caractère exceptionnel de ce patrimoine, tout comme de l'attachement que nos concitoyens lui portent. Il n'es...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention sera brève compte tenu du délai qui m'est imparti dans cette nouvelle procédure d'examen de la loi de règlement dans le cadre de la LOLF. Je me félicite que M. le ministre de la culture ait accepté que son budget soit, si j'ose dire pour une oeuvre d'art comme l...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte que nous venons d'examiner avait à la fois pour objet de tenir compte de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne et de transposer dans notre droit un certain nombre de directives intéressant la fonction publique. Ces directives auraient d'ailleurs dû...
Je tiens à saluer à cet égard les efforts du Gouvernement, qui, depuis trois ans, s'est attaché à rattraper notre retard en matière de transposition.
Il en va de notre crédibilité vis-à-vis de nos partenaires de l'Union européenne. Comment, en effet, être exigeants vis-à-vis de nos partenaires, notamment des nouveaux Etats membres, si l'on n'est pas soi-même exemplaire en matière d'application de la législation européenne ? Sur le fond, l'une des questions essentielles auxquelles nous somme...
Comme la commission l'a utilement rappelé dans un amendement, la titularisation demeurera la règle et la contractualisation l'exception. Je tiens d'ailleurs à saluer ici le travail de la commission, de son président, Jean-Jacques Hyest, et de son rapporteur, notre collègue Jacqueline Gourault. Ce texte contient une autre disposition essentiel...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans le contexte budgétaire actuel qui est marqué par la volonté de maîtrise de la dépense publique, l'évolution du budget de la culture traduit la volonté du Gouvernement de conserver à l'action culturelle de l'Etat son caractère prioritaire. Avec un montant global de crédits de...