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Le président a également rendu hommage au travail effectué par M. Philippe Nogrix, non réélu, au sein de la commission, comme vice-président et rapporteur pour avis du budget du ministère de la défense.

a demandé si les pays européens coordonnaient leurs efforts face à la menace informatique.

Puis la commission a examiné le rapport d'information de M. Philippe Nogrix sur les systèmes d'information et de communication (SIC) au sein de l'armée française. a rappelé que la commission lui avait confié, au mois de février dernier, une mission d'information sur les systèmes d'information et de communication (SIC) au sein de l'armée frança...

a souligné combien la rapidité des transmissions permises par l'informatique accélérait les capacités de décision.

Mme Payet a été très gentille de retirer son amendement, monsieur le secrétaire d’État, car il est absolument indispensable de réexaminer la façon dont nous traitons les marchés et dont nous interdisons à nos petites et moyennes entreprises d’obtenir des marchés publics. Il faudrait presque créer un service spécial dans les entreprises afin de...

Cela devient d’une complexité telle que, dans les communes, les secrétaires généraux n’arrivent même pas à expliquer aux élus ce qu’ils n’ont pas compris. Le secrétaire général n’a pas compris et il est obligé d’expliquer au maire qui lui-même ne comprendra pas. Cela fait trente ans que je fais de la politique locale et que je me demande qui r...

Ma question s'adresse à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, qui n’est pas là. Les cours du pétrole ne cessent, jour après jour, de franchir de nouveaux records…

Cette flambée des prix bouleverse des pans entiers de l’économie. Elle concerne les pêcheurs – pas seulement bretons –, les agriculteurs – pas seulement bretons –, les transporteurs routiers – pas seulement bretons –, les chauffeurs de taxis – plus parisiens que bretons –, mais aussi le secteur aérien et, bien sûr, des millions de ménages, qui ...

Puis la commission a procédé à l'examen du rapport de M. Philippe Nogrix sur le projet de loi n° 278 (2007-2008), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord multilatéral entre la Communauté européenne et ses Etats membres, la République d'Albanie, l'ancienne République yougoslave de Macédoine, la Bosnie-et-Herzégov...

a confirmé que l'armée chinoise étant « l'armée du peuple » il est ressenti comme normal qu'elle intervienne à l'intérieur du pays. Le combat du Dalaï Lama porte sur l'obtention de l'autonomie, et non de l'indépendance ; l'exercice du pouvoir ne l'intéresse pas.

A la suite de cet exposé, M. Philippe Nogrix s'est interrogé sur les délais de reconstitution des stocks de munitions. Par ailleurs, il a demandé des précisions sur la protection du VBCI et sur la numérisation de son système d'information et de combat.

a questionné M. Jean-Paul Herteman sur le rôle de la Commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre (CIEEMG). Il l'a également interrogé sur l'efficacité de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD). Enfin, il a demandé si la ...

a interrogé le président Denis Ranque sur la coopération entre Thales et EADS et sur la possibilité réelle d'accentuer la part de la recherche-développement réalisée en commun. Il a demandé des précisions sur l'état d'avancement des programmes spatiaux d'alerte et de surveillance, ainsi que sur les drones, le renseignement électromagnétique et ...

Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales. Le Président de la République a présenté mardi, à Cahors, une réforme de l'administration territoriale qui aborde plusieurs domaines. Tout d'abord, elle vise à une meilleure clarification des compétences entre l'État et les collectivités locales ...

Il ne pourra y avoir de véritable clarification des compétences sans une meilleure concertation entre l'État et les représentants des collectivités. Le Président de la République a également annoncé que les concours de l'État aux collectivités n'augmenteraient pas plus vite que les dépenses que le Gouvernement consacre aux politiques concernée...

C'est pourquoi, monsieur le secrétaire d'État, nous souhaitons savoir si ces annonces auront un effet sur le cadre général des transferts aux collectivités locales dès le projet de loi de finances pour 2009. Par ailleurs, si nous sommes favorables à la clarification des compétences, nous estimons qu'elle doit aller de pair avec une clarificati...

Une remise à plat de la fiscalité locale est-elle prévue ? Enfin, le Président de la République a annoncé une nouvelle organisation de l'État autour de huit directions régionales. Les préfets auront un rôle crucial à jouer, notamment dans la réforme de la carte hospitalière et dans la réforme de la carte militaire. Dans ce cadre, l'État prendr...

Je souhaiterais savoir, monsieur le secrétaire d'État, comment les élus seront associés à cette démarche. Sans porter de jugement de valeur sur la réforme de la carte judiciaire, il me semble important de ne pas répéter les mêmes erreurs et de privilégier la concertation avec les acteurs locaux, au premier chef les élus. C'est une question de ...

a indiqué que les travaux du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale allaient vraisemblablement souligner la nécessité d'un renforcement des capacités de renseignement, au travers notamment des systèmes spatiaux. Il a demandé à M. Louis Gallois si, dans ce domaine, les relations entre les deux industriels européens du secteur, EADS-...