Interventions de Philippe Richert

Je vous adresse, mesdames, messieurs, un cordial salut, en vous souhaitant un bon séjour à Paris et de fructueux entretiens.

Je mets aux voix le sous-amendement n° 88 rectifié.

Je mets aux voix, modifié, l’amendement n° 51 rectifié.

Nous reprenons la discussion du projet de loi déclaré d’urgence portant réforme portuaire.

Monsieur Josselin, l’amendement n° 75 est-il maintenu ?

Je suis saisi, par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier, Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, d'une motion n°18 rectifié, tendant à opposer la question préalable. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du Règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas lieu...

Je mets aux voix l’amendement n° 75.

L’amendement n° 50 rectifié, présenté par MM. Le Cam, Bret, Billout et Danglot, Mmes Didier et Terrade, M. Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer le texte proposé par cet article pour l’article L. 101–4 du code des ports maritimes. La parole est à M. Gérard Le Cam.

Veuillez conclure, mon cher collègue.

Quel est l’avis de la commission ?

Il faut vraiment conclure, monsieur Bret !

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 50 rectifié.

L’amendement n° 59 rectifié, présenté par MM. Josselin, Guérini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par cet article pour l’article L. 101-5 du code des ports maritimes, après les mots : de l’article L. 111-4 insérer les mots : et de l’article L. 111-5 La parole est à M. Ch...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Charles Josselin, pour explication de vote sur l’amendement n° 59 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 59 rectifié.