Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
J’ai reçu de Mmes Nicole Borvo Cohen-Seat, Éliane Assassi, Josiane Mathon-Poinat, Marie-France Beaufils, MM. Michel Billout, Robert Bret, Jean-Claude Danglot, Mmes Annie David, Michelle Demessine, Évelyne Didier, MM. Guy Fischer, Thierry Foucaud, Mmes Brigitte Gonthier-Maurin, Gélita Hoarau, MM. Robert Hue, Gérard Le Cam, Jack Ralite, Ivan Rena...
J’ai reçu de M. Jean-Jacques Hyest une proposition de résolution tendant à actualiser le règlement du Sénat afin d’intégrer les sénateurs de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin dans les effectifs des commissions permanentes. La proposition de résolution sera imprimée sous le n° 345, distribuée et renvoyée à commission des lois constitutionnell...
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de règlement du Conseil abrogeant le règlement (CE) n° 752/2007 du Conseil du 30 mai 2007 relatif à l’administration de certaines restrictions à l’importation de certains produits sidéru...
J’ai reçu de MM. Pierre Fauchon, Jean-René Lecerf et Jean-Claude Peyronnet un rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d’immigration, d’asile...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 21 mai 2008, à quinze heures et le soir : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 300, 2007-2008) portant réforme portuaire (urgence déclarée). Rapport (n° 331, 2007-2008) de M. Charles Revet, fait au nom de la commission des aff...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d’un dispositif d’accompagnement à l’insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l’ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Gisèle Gautier.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
Je mets aux voix l'article 1er.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. André Rouvière, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
J’ai reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 332, distribué et renvoyé à la commission des affa...
J’ai reçu, transmis par M. le Premier ministre, un projet de loi, rejeté par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif aux organismes génétiquement modifiés. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 325, distribué et renvoyé à la commission des affaires économiques.
J’ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de décision du Conseil relative à la migration du système d’information Schengen (SIS 1+) vers le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II). Ce texte sera imprimé s...
J’ai reçu de M. Patrice Gélard un rapport, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, sur le projet de loi portant adaptation du droit pénal à l’institution de la Cour pénale internationale (n° 308, 2006-2007). Le rapport sera imprimé sous le n° 32...
