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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
J’ai reçu de M. Jean Arthuis un rapport d’information, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la finance islamique. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 329 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 15 mai 2008 : À dix heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 293, 2007-2008) autorisant l’approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres des Communautés européennes. Rapport (n° 303, 2007-2008) de M. Denis Badré, ...
Après avoir rappelé que la commission avait été saisie pour avis par le ministre de l'éducation nationale, M. Philippe Richert, rapporteur pour avis sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire », a replacé la réécriture de ces programmes dans le contexte plus général de la réforme de l'école primaire. Celle-ci a fait l'objet d'un acco...
En réponse aux interrogations des intervenants, M. Philippe Richert, rapporteur pour avis sur les crédits de la mission « Enseignement scolaire » a apporté les précisions suivantes : - l'enseignant est à l'évidence la clef de toute réussite et nombreux sont les jeunes professeurs qui font preuve d'un enthousiasme remarquable. Pour autant, des...
Les offices publics de l’habitat avaient été fortement incités, à la fin de 2005, à souscrire à compter de 2006 des contrats d’accompagnement dans l’emploi et des contrats d’avenir pour une durée de deux ans, afin que les personnes en contrat précaire puissent bénéficier d’une assurance chômage. Un accord spécifique du 6 octobre 2005 avec l’AS...
Merci, monsieur le secrétaire d’État, pour cette réponse précise et concrète !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Marcel Daunay, qui fut sénateur d'Ille-et-Vilaine de 1980 à 1998.
J'informe le Sénat que, par lettre en date de ce jour, le Premier ministre a demandé la constitution d'une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations. ...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une lettre annonçant, dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 297 du code électoral, la fin, le 14 avril 2008, de la mission temporaire sur les nouvelles perspectives pour l'hôpital confiée à M. Gérard Larcher, sénateur des Yvelines, auprès de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, mini...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de trois sénateurs appelés à siéger au sein du Comité de surveillance de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles. La commission des affaires sociales a fait connaître qu'ell...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés (nos 197, 256). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Claude Peyronnet.
M. le président. Mon cher collègue, nous avons été heureux d'apprendre la nouvelle organisation du parti socialiste !
La parole est à M. Yannick Texier.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. Jacques Mahéas.
Mon cher collègue, je vous remercie de vos propos, qui ont été écoutés avec une attention toute particulière. Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
L'amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Peyronnet et Mahéas, Mme Bricq et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'article 1er, ajouter un article additionnel ainsi rédigé : Dans chaque département, le représentant de l'État propose une méthode pour aider les départements à mettre en place su...
