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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, auteur de la question n° 163, adressée à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame Mme Bernadette Dupont membre du conseil d'administration de l'...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La Présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Jean-Claude Etienne membre du Conseil d'orie...
Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement a complété l'ordre du jour prioritaire de la séance du jeudi 27 mars qui s'établira comme suit : « À 9 heures 30 : « - Question orale avec débat de M. Gérard Dériot sur la politique de lutte contre l'obésité ; « - Deuxième lecture du projet de loi r...
La parole est à M. Michel Dreyfus-Schmidt.
Je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires. La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose les candidatures de M. Jean-Claude Etienne pour siéger au sein du Conseil d'orientation de l'Agence de l...
Je vous donne bien volontiers acte de cette mise au point, mon cher collègue. Une grande cohérence a effectivement caractérisé votre expression durant toute la discussion du projet de loi.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (urgence déclarée) (nos 149, 181). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l'article 6, aux amendements identiques n° 81 et 229 rectifié.
Nous reprenons la discussion du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 29 rectifié sur l'intitulé du chapitre IV. CHAPITRE IV DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE EN MATIÈRE D'UTILISATION CONFINÉE D'ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS ...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 81 est présenté par MM. Le Cam, Billout et Danglot, Mmes Didier, Terrade et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen. L'amendement n° 229 rectifié est présenté par Mme Férat et les membres du groupe Union centriste - UDF. Ces deux amendements sont ainsi libellés : ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Soulage, pour présenter l'amendement n° 229 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 29 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
