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Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Monsieur Le Cam, l'amendement n° 59 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 59.
L'amendement n° 54 rectifié, présenté par MM. Soulage et Laffitte, est ainsi libellé : Après le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 663-8 du code rural, insérer un alinéa ainsi rédigé : « La culture d'organismes génétiquement modifiées est interdite dans les parcs naturels nationaux et dans les parcs naturels rég...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Soulage, pour explication de vote.
L'amendement n° 54 rectifié est retiré.
Il s'agit donc de l'amendement n° 54 rectifié bis. Vous avez la parole pour le défendre, madame Blandin.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Pierre Laffitte, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Effectivement ! La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Gautier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 54 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 227 rectifié, présenté par M. Soulage et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Après le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 663-8 du code rural, insérer quatre alinéas ainsi rédigés : « Afin de pr...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix la motion n° 2, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
