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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Cornu, pour explication de vote sur l'amendement n° 163.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur Seillier, l'amendement n° 215 rectifié ter est-il maintenu ?
Monsieur Cazeau, acceptez-vous de vous rallier à l'amendement n° 187 rectifié, comme le suggère M. le rapporteur ?
L'amendement n° 215 rectifié ter est retiré. L'amendement n° 37, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer le 3° du III de cet article. La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
L'amendement n° 163 est retiré. Monsieur Jégou, l'amendement n°192 est-il maintenu ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 192 est retiré. La parole est à M. Gérard Dériot, pour explication de vote sur l'amendement n° 187 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 37.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 38, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du texte proposé par le VIII de cet article pour l'article L. 5125-11 du code de la santé publique, remplacer les mots : dans les zones mentionnées au dernier alinéa de l'article L. 5125-14 par les mots : d...
La parole est à M. Gérard Cornu, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 38.
Je mets aux voix l'amendement n° 187 rectifié.
L'amendement n° 264 rectifié, présenté par MM. Carle, Hérisson, P. Blanc, Haenel, Juilhard et Amoudry est ainsi libellé : Dans le dernier alinéa du texte proposé par le VIII de cet article pour l'article L. 5125-11 du code de la santé publique, remplacer les mots : depuis au moins deux ans à compter de par le mot : Cet amendement n'est pas ...
