Interventions de Pierre Cuypers

C’est scandaleux !

C’est inacceptable !

Enfumage !

Non, 250 millions d’euros !

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, comme le rappellent nos excellents rapporteurs, au nom de la délégation aux droits des femmes : « Ce sont les femmes qui, pendant les guerres, ont fait tourner les exploitations agricoles ». Cette constatation souvent évoquée doit rester dans nos esprits. L’épouse du chef...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, comme le rappellent nos excellents rapporteurs, au nom de la délégation aux droits des femmes : « Ce sont les femmes qui, pendant les guerres, ont fait tourner les exploitations agricoles ». Cette constatation souvent évoquée doit rester dans nos esprits. L’épouse du chef...

Madame la ministre, au risque de répéter moi-même certains propos et de vous faire répéter des choses déjà dites, je voudrais rappeler – car le sujet est tout de même très important – que les Franciliens consacrent chaque jour près de quatre-vingt-douze minutes en moyenne à leurs déplacements. Les trajets de banlieue à banlieue concernent à eux...

… sur ces sujets qui tiennent à cœur aux Franciliens et, en particulier, aux Seine-et-Marnais.

Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, madame la rapporteur, mes chers collègues, essayons de tirer certains enseignements de la discussion qui nous réunit aujourd’hui à propos du projet de loi relatif à la fin de la recherche des hydrocarbures, sur fond de COP21 et, plus près de nous, de COP23. Chacun s’accorde à reconnaître que l...

Le statut de l’élu local devrait faire l’objet d’une réforme en profondeur. Les élus locaux doivent bénéficier d’un statut leur permettant d’assumer leurs responsabilités pleinement et dignement. Cet amendement ne vise pas, néanmoins, à entrer dans ce débat aujourd’hui ; il tend seulement à corriger de manière concise et efficace une anomalie...

Il est défendu, monsieur le président.

Il faut leur donner les moyens !

Je partage l'avis de l'ensemble des intervenants précédents. Il s'agit, il est vrai, d'un sujet brûlant d'actualité. Peut-on dire qu'il est éminemment politique ? Je le crois. Pour compléter le propos de nos collègues, je vais m'interroger sur la capacité même, pour la France, d'interdire sur son sol le glyphosate d'ici trois ans, alors que l...

L'intérêt économique d'un producteur ou d'un agriculteur consiste à dépenser et à consommer moins. On voit d'ailleurs que la consommation d'intrants diminue. Il faut trouver un équilibre économique, tout en assurant l'efficacité de la production. Les travaux que nous allons conduire sont importants, car ils doivent nous permettre une réflexion...

Le carburant ED95 est composé de 95 % de bioéthanol et de 5 % d’un additif dilué dans de l’eau. Cet amendement vise simplement à exclure ce carburant de l’assiette de la TGAP, car il ne contient pas de carburant fossile. Faut-il rappeler ici, monsieur le ministre, qu’il est possible, comme vous l’avez souligné hier soir, d’agir à travers la ta...

Je maintiendrai mon amendement. De grâce, ne fragilisons pas un développement qui sera porteur demain. On ne peut supprimer le gasoil sans offrir de moyen de substitution. Or le ED95 est un carburant vertueux, sans élément fossile.

On a pu constater, en 2017, un détournement de la TGAP via les importations d’huiles de palme. Ces huiles n’ont aucune qualité vertueuse ; elles sont incorporées à l’essence, mais n’améliorent pas sa qualité, et même la dégradent. Elles sont utilisées seulement pour profiter de l’effet d’aubaine que représente la minoration de la TGAP. ...

Cette discussion rejoint les précédentes. Contrairement à l’éthanol, qui est défini dans la norme EN 15 376, aucune norme n’existe aujourd’hui pour définir les huiles végétales hydrotraitées de type essence. Ce produit ne peut donc tout simplement pas être contrôlé. L’objet de mon amendement est de mettre fin à l’effet d’aubaine dont je rappel...

Cet amendement vise à éviter une distorsion de concurrence et de compétitivité entre le superéthanol E85 et le gaz naturel utilisé comme carburant en maintenant la TICPE pour le superéthanol E85 à son niveau actuel jusqu’en 2012. Il s’agit en effet de deux carburants alternatifs dont l’utilisation doit être encouragée pour leur contribution no...

Cet amendement porte sur le carburant ED95, qui est destiné à des flottes captives de bus ou de poids lourds ne pouvant fonctionner qu’avec ce carburant composé à 95 % de bioéthanol et à 5 % d’un additif dilué dans de l’eau. L’augmentation de la TICPE pour le carburant ED95 va désavantager celui-ci par rapport au gazole, qui bénéficie d’un pla...