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Les Français n’ont pas élu François Hollande pour subir cette politique-là. Ils viennent d’ailleurs de le lui signifier clairement dans les urnes lors des élections municipales. Cependant, tournant plus encore le dos à leurs attentes, le Président de la République vous a nommé en vous donnant le mandat d’amplifier la politique d’austérité. Or l...
Pour notre part, nous ne pouvons cautionner un mode de gouvernement qui en appelle davantage à la discipline présidentielle qu’à la conviction parlementaire et au respect des électeurs. Devant ce triste spectacle, la droite se frotte les mains.
Certains applaudissent en sourdine, d’autres vous critiquent en vous demandant d’aller toujours plus loin dans la même direction ; Jean Arthuis vient de faire les deux à la fois. Plus grave encore, devant ce spectacle affligeant, l’extrême droite de Marine Le Pen cultive le désespoir. Nous ne donnerons pas la main à ce scénario de la défaite. V...
… à un retour aux affaires de la droite et à un renforcement du Front national. Vous rendez les armes idéologiques sans combattre. Ne comptez pas sur nous pour accepter ce reniement. Vous pouvez continuer à penser que le problème du Gouvernement tient plus à sa communication, à une question de leadership, à un manque de pédagogie. Vous pouvez ...
Aujourd’hui plus encore qu’hier, nous ne baissons pas la garde. Nous n’abandonnons pas l’idée qu’il existe une voie à gauche et qu’il ne tient qu’à nous de la construire. C’est pourquoi nous disons notre désir de travailler avec toutes celles et ceux, au Parlement et dans le pays, qui gardent le cœur à gauche, qui doutent et ressentent au fond ...
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, cette proposition de loi tend à faire passer le taux de TVA de la presse en ligne de 20 % à 2, 1 %, pour l’aligner sur le taux de TVA super-réduit appliqué à la presse papier. Nous approuvons cette mesure absolument nécessaire, en regrettant toutefois le car...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en demandant l’inscription de ce débat à l’ordre du jour de la séance publique, nous avons voulu placer le Parlement au cœur des réflexions, et parfois des polémiques, qui agitent le cinéma français – singulièrement au cours de l’année écoulée – et dont le Parlement n’est malheureu...
« Il n’y a jamais trop de livres ! Il en faut, et encore, et toujours ! C’est par le livre, et non pas l’épée, que l’humanité vaincra le mensonge et l’injustice, conquerra la paix finale de la fraternité entre les peuples. » Ainsi s’exprimait Émile Zola. Il avait raison : il n’y aura jamais trop de livres, et nous n’en ferons jamais trop pour l...
Je formulerai brièvement deux remarques. Premièrement, nous sommes d’accord sur le fond. Nous comprenons les raisons qui motivent le dépôt de cet amendement et mesurons l’importance de cet accord, dont nous avons bien saisi les motivations. En même temps, nous ne sommes pas convaincus par la méthode, c’est le moins que l’on puisse dire. Nous n...
Vous savez notre totale opposition à une dérive qui prive le Parlement de son droit d’amendement dans le débat législatif, pourtant essentiel. Nous l’avons rappelé hier par la voix de la présidente de notre groupe, dans un rappel au règlement. Nous voterons donc cet article parce que nous sommes d’accord sur le fond, mais il doit être bien cla...
Cet amendement, tout comme celui qui vient d’être présenté, touche à un sujet extrêmement sensible. En effet, 2, 5 millions de personnes bénéficient d’une reconnaissance administrative de leur handicap, dont près de la moitié sont actives. Le Gouvernement a fait évoluer le taux d’incapacité des personnes éligibles à la retraite anticipée en l’...
Pour répondre à la demande de la commission des affaires sociales, je précise que nous maintenons les amendements n° 211 et 212. Selon Mme la ministre, ce critère serait inopérant. Une telle réponse me surprend, car tous les arguments qui ont été avancés montrent au contraire qu’il correspond à la situation de très nombreux travailleurs handic...
Par ailleurs, Claire-Lise Campion a posé un certain nombre de questions sur ce qui se passerait à la fin de cette période transitoire. Elle n’a pas obtenu de réponse. Le plus sage serait donc de maintenir ce critère, comme nous le proposons.
Dans le droit fil des propositions précédentes, il s’agit de demander au Gouvernement de remettre au Parlement avant le 30 mars 2014 un rapport qui permettrait d’identifier les obstacles empêchant les personnes handicapées de bénéficier d’une pension de retraite égale à celle qu’elles auraient eu si elles avaient pu travailler aussi longtemps q...
Je voudrais à mon tour expliquer pourquoi notre groupe votera ces amendements de suppression, les arguments que j’avancerai étant convergents avec ceux de Marie-Noëlle Lienemann et Corinne Bouchoux. J’écarte d’emblée l’argumentaire de la droite, qui nous délivre depuis le début du débat un grand numéro d’hypocrisie ; depuis 1993, avec le gouve...
Il n’est pas sans ironie de constater que, mardi dernier, jour de notre délibération en commission mixte paritaire du projet de loi relatif à l’audiovisuel public, le comité central d’entreprise de France Télévisions annonçait un plan de départs volontaires portant sur 361 postes. L’ensemble des élus et des représentants syndicaux ont demandé l...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce débat fait suite au rapport d’information sur le thème « La place des femmes dans l’art et la culture » de notre collègue Brigitte Gonthier-Maurin, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. Cette dernière s’est ...
Tout en étant moins détaillé que celui dont nous avons discuté précédemment, qui a été récusé et que j’ai finalement retiré, cet amendement vise à inscrire dans les missions de France Télévisions la possibilité de participer à des accords de coproduction et de passer des accords de commercialisation en France et à l’étranger. Par cet amendemen...
J’ai du mal à comprendre les réponses de M. le rapporteur et de Mme la ministre. Madame la ministre, vous faites valoir que la loi ne prévoit pas d’interdiction. Dans la mesure où notre amendement ne comporte qu’une énumération des missions, je ne vois pas pour quelle raison il poserait problème. Monsieur le rapporteur, vous annoncez que, à l...
Oui, monsieur le président, même si j’ai entendu que nous allions avancer tout à l’heure.