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C'est surprenant !
a présenté, ensuite, les crédits du programme « Jeunesse et vie associative » au sein de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » pour le projet de loi de finances pour 2008. Il a annoncé que le programme « Jeunesse et vie associative » serait doté de 132,3 millions d'euros en 2008, ce qui constitue une légère baisse de 20.000 euros p...
a rappelé que la mesure d'exonération de charges accordée au titre de la rémunération au droit à l'image des sportifs professionnels s'inscrivait dans un cadre européen concurrentiel et qu'elle permettait incontestablement d'améliorer l'attractivité des clubs français.
a fait état du changement de perspective significatif que traduisait le souci affiché par le Gouvernement de réformer le système scolaire, sans s'attacher à la seule question des moyens, qui focalisait par trop l'attention de tous les observateurs et de tous les acteurs des politiques éducatives jusqu'il y a peu encore. Signalant ensuite l'int...
a ensuite souligné l'importance de rompre avec une logique d'orientation par l'échec, qui conduit à diminuer les chances d'insertion de jeunes dont les qualités sont pourtant indiscutables. L'entrée dans les filières professionnelles doit donc à l'avenir apparaître comme une opportunité et non comme une sanction.
Tout à fait !
Puis elle a décidé de proposer à la nomination du Sénat M. Jean-Luc Miraux, comme titulaire, et M. Pierre Martin, comme suppléant, pour siéger au sein de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.
Monsieur le ministre de l'éducation nationale, ma question porte également sur la suppression des cours le samedi matin, sujet ô combien d'actualité. Vous avez annoncé une telle suppression à l'école primaire, afin, d'une part, d'éviter aux élèves une charge de travail trop lourde à supporter et, d'autre part, de permettre aux parents et aux e...
Toutefois, nous aimerions avoir des précisions sur plusieurs points. Tout d'abord, avec cette décision, ne s'oriente-t-on pas vers la généralisation de la semaine de quatre jours, comme cela semble être le cas ?
Ensuite, vous venez d'indiquer que la durée de travail hebdomadaire des enseignants serait maintenue à vingt-sept heures. Mais puisque le samedi est supprimé, ceux-ci auront-ils l'obligation d'assurer, un autre jour de la semaine, l'accompagnement éducatif que vous avez évoqué ? J'avais pourtant cru comprendre que cet accompagnement se ferait s...
En préambule de son intervention, M. Pierre Martin, rapporteur, a déclaré que l'idée selon laquelle les stades étaient de plus en plus violents était une idée reçue. En effet, à Constantinople, dès l'an 532, l'armée a sauvé de justesse le règne de Justinien, menacé par des supporters violents. Il a remarqué ironiquement que les événements actue...
Cet amendement concerne la représentation du personnel. Le troisième alinéa de l'article L. 412-20 dispose : « Le délégué syndical central prévu au premier alinéa de l'article L. 412-12 dispose de vingt heures par mois pour l'exercice de ses fonctions. Ces heures s'ajoutent à celles dont il peut disposer à un titre autre que celui de délégué s...
Cet amendement concerne les frais de transport. L' article 5 de la loi du 4 août 1982 relative à la participation des employeurs au financement des transports publics urbains dispose que : « Toute personne physique ou morale, publique ou privée, employant un ou plusieurs salariés à l'intérieur de la zone de compétence de l'autorité organisatri...
L'article L. 4741-1 constitue le principal article de pénalité en matière de santé et de sécurité au travail. Il énumère les dispositions de la partie IV du nouveau code dont la méconnaissance est pénalement répréhensible. Compte tenu des scissions et de la redistribution des articles dans le nouveau plan, un certain nombre de dispositions qui ...
a rappelé qu'il existait, en milieu rural, des contrats éducatifs locaux (CEL), destinés à encadrer les élèves après la classe. Il a regretté que ces dispositifs commencent à s'essouffler, face aux charges nouvelles qu'ils doivent supporter, pour recruter de nouveaux intervenants et prendre en charge leurs frais de déplacement. Il a souligné, e...
- sur le projet de loi n° 292 (2006-2007) relatif à la retraite des sportifs de haut niveau, elle a désigné M. Pierre Martin ;
a déclaré que la formation professionnelle se situe au coeur des préoccupations de l'UPA. Il a estimé que, dans l'artisanat, le départ en formation présente des difficultés spécifiques en raison du faible nombre de collaborateurs, surtout depuis l'instauration des « 35 heures ». Le regroupement des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA...
a déclaré que la formation professionnelle se situe au coeur des préoccupations de l'UPA. Il a estimé que, dans l'artisanat, le départ en formation présente des difficultés spécifiques en raison du faible nombre de collaborateurs, surtout depuis l'instauration des « 35 heures ». Le regroupement des organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA...
a souligné que le respect du livre devait s'apprendre très tôt à l'école et il s'est interrogé, lui aussi, sur l'impact des photocopies sur le rapport des élèves au livre et à la lecture.
s'est inquiété du fait qu'un médecin généraliste faisant un constat de prise de produits dopants n'ait pas l'obligation de transmettre cette information aux autorités de lutte contre le dopage. Il s'est interrogé, ensuite, sur le faible nombre de contrôles positifs relevés sur le tennis et le football comparé au cyclisme, alors même que les cal...