Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Propositions de loi de
Rachid Temal
66 propositionss de loi signées
1
2
3
4
04/03/2022 — Proposition de loi N° 564 (2021-2022) visant à reconnaître le viol comme crime de guerre
Cosignataire
11/01/2022 — Proposition de loi N° 337 (2021-2022) visant à créer une garantie à l’ emploi pour les chômeurs de longue durée, dans des activités utiles à la reconstruction écologique et au développement du lien social
Cosignataire
27/10/2021 — Proposition de résolution N° 117 (2021-2022) tendant à créer une commission d'enquête afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France et d'évaluer l'impact de cette concentration dans une démocratie
Cosignataire
14/10/2021 — Proposition de loi N° 64 (2021-2022) visant à maintenir le versement de l’ allocation de soutien familial en cas de nouvelle relation amoureuse du parent bénéficiaire
Cosignataire
12/10/2021 — Proposition de loi N° 42 (2021-2022) relative à la commémoration de la répression d’ algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à paris
Auteur
21/09/2021 — Proposition de résolution N° 839 (2020-2021) demandant la mise en place d’ un agenda rural européen demandant la mise en place d'un Agenda rural européen
Cosignataire
31/08/2021 — Proposition de loi N° 811 (2020-2021) instaurant la vaccination obligatoire contre le sars-cov -2
Cosignataire
21/07/2021 — Proposition de résolution N° 790 (2020-2021) relative à l’ engagement de la France pour le renforcement d’ une action internationale de lutte contre la pollution plastique relative à l'engagement de la France pour le renforcement d'une action internationale de lutte contre la pollution plastique
Cosignataire
05/07/2021 — Proposition de loi N° 737 (2020-2021) en application du troisième alinéa de l’article 11 de la constitution de programmation pour garantir un accès universel à un service public hospitalier de qualité
Cosignataire
24/06/2021 — Proposition de loi N° 713 (2020-2021) visant à interdire les « thérapies de conversion » ayant pour objet la modification de l’ orientation sexuelle ou l’ identité de genre d’ une personne
Cosignataire
28/05/2021 — Proposition de résolution N° 647 (2020-2021) portant, sur la nécessité de reconnaître le gouvernement d’ unité nationale de birmanie, portant sur la nécessité de reconnaître le Gouvernement d'unité nationale de Birmanie
Cosignataire
17/05/2021 — Proposition de loi N° 594 (2020-2021) visant à refonder la politique de gestion et de protection des sites et sols pollués en France
Cosignataire
03/05/2021 — Proposition de loi N° 548 (2020-2021) modifiant la loi n ° 92-651 du 13 juillet 1992 relative à l’ action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique modifiant la loi n° 92-651 du 13 juillet 1992 relative à l'action des collectivités locales en faveur de la lecture publique et des salles de spectacle cinématographique
Cosignataire
30/04/2021 — Proposition de loi N° 547 (2020-2021) pour l’ encadrement des services publics de la poste pour l'encadrement des services publics de La Poste
Cosignataire
13/04/2021 — Proposition de loi N° 530 (2020-2021) pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal
Cosignataire
30/03/2021 — Proposition de loi N° 497 (2020-2021) visant à moderniser les modalités de vote pour les scrutins électoraux et les opérations référendaires
Cosignataire
23/03/2021 — Proposition de loi N° 475 (2020-2021) tendant à sécuriser l’ intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l’ aide sociale à l’ enfance, tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance
Cosignataire
11/03/2021 — Proposition de loi N° 445 (2020-2021) organique visant à moderniser les modalités de vote à l’ élection du président de la république visant à moderniser les modalités de vote à l'élection du président de la République
Cosignataire
05/03/2021 — Proposition de loi N° 430 (2020-2021) relative à la protection sociale globale
Auteur
04/03/2021 — Proposition de loi N° 426 (2020-2021) visant à lutter contre l’ indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l’ algorithme dans les relations contractuelles visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles
Cosignataire
1
2
3
4
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org