Loi de finances pour 2021

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.

Nous reprenons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».

Nous reprenons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Nous en sommes parvenus aux avis de la commission des finances sur les amendements en discussion commune sur l’état B. Quel est donc l’avis de la commission sur ces 63 amendements fais...

Nous en sommes parvenus aux avis de la commission des finances sur les amendements en discussion commune sur l’état B. Quel est donc l’avis de la commission sur ces 63 amendements faisant l’objet d’une discussion commune ?

Quel est l’avis du Gouvernement ? Madame la secrétaire d’État, pour la clarté du débat, auriez-vous l’immense bonté de nous dire dans un premier temps quels sont les rares amendements sur lesquels vous donnez un avis favorable ? Ensuite, vous vous expliquerez autant que vous le souhaitez sur l’ensemble.

Quel est l’avis du Gouvernement ? Madame la secrétaire d’État, pour la clarté du débat, auriez-vous l’immense bonté de nous dire dans un premier temps quels sont les rares amendements sur lesquels vous donnez un avis favorable ? Ensuite, vous vous expliquerez autant que vous le souhaitez sur l’ensemble.

Mes chers collègues, je vous rappelle qu’aucun amendement de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » n’a été mis aux voix depuis ce matin, que nous sommes sur une liasse de 60 amendements et qu’il en restera encore 35 ensuite, et que le Sénat doit également examiner aujourd’hui les crédits de deux autres missions importantes...

Mes chers collègues, je vous rappelle qu’aucun amendement de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » n’a été mis aux voix depuis ce matin, que nous sommes sur une liasse de 60 amendements et qu’il en restera encore 35 ensuite, et que le Sénat doit également examiner aujourd’hui les crédits de deux autres missions importantes...

Madame le rapporteur spécial, je vais mettre aux voix les amendements dans l’ordre du dérouleur, et je donnerai la parole à Mme la secrétaire d’État lorsque nous en serons parvenus à l’amendement n° II-49 rectifié bis. Durant cette opération, mes chers collègues, je vous demande de m’interrompre seulement si vous avez quelque chose d’es...

Madame le rapporteur spécial, je vais mettre aux voix les amendements dans l’ordre du dérouleur, et je donnerai la parole à Mme la secrétaire d’État lorsque nous en serons parvenus à l’amendement n° II-49 rectifié bis. Durant cette opération, mes chers collègues, je vous demande de m’interrompre seulement si vous avez quelque chose d’es...

L’amendement n° II-144 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-531 rectifié.

L’amendement n° II-144 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-531 rectifié.

L’amendement n° II-549 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-93.

L’amendement n° II-549 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-93.

Je suis donc saisi d’un amendement n° II-507 rectifié, présenté par Mme Préville, M. J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte, Jacquin, Tissot, Pla et Montaugé, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et do...

Je suis donc saisi d’un amendement n° II-507 rectifié, présenté par Mme Préville, M. J. Bigot, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte, Jacquin, Tissot, Pla et Montaugé, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et do...

Je mets aux voix l’amendement n° II-49 rectifié bis. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-457 et II-468.

Je mets aux voix l’amendement n° II-49 rectifié bis. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-457 et II-468.

L’amendement n° II-434 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-433 rectifié.

L’amendement n° II-434 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-433 rectifié.